« Quelques remarques sur certains aspects de la responsabilité dans les arrêts notables de Jean Papon »

Publication d’Olivier Descamps. Des « arrest parlans ». Les arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature, sous la direction de Géraldine Cazals et Stéphan Geonget.

Genève : Droz, coll. « Travaux d’Humanisme et Renaissance », 2014.
222 p. / 49 €

Présentation de l’éditeur :

Si l’on reconnaît dans les « arrests notables » de la Renaissance les lointains ancêtres des grands arrêts du droit contemporain, cet air de famille ne doit pas masquer certaines différences essentielles. Les arrêts d’alors, en effet, n’hésitent pas à s’évader de l’austère pratique judiciaire pour puiser aux sources vivifiantes de l’humanisme. Et si les juristes de la Renaissance collectent et recueillent les décisions qu’ils jugent remarquables, c’est autant pour satisfaire à des impératifs juridiques que pour exprimer d’authentiques ambitions littéraires. Dans la plupart des recueils du temps, l’arrêt « notable » est donc aussi un « bel » arrêt.
Fruit d’un colloque rassemblant au Centre d’Études Supérieures de la Renaissance de Tours des historiens du droit et de la littérature, cet ouvrage cherche à interroger la nature et la polysémie de ces textes difficiles. Il espère contribuer aux réflexions relatives à la discursivité des arrêts et à la place de la jurisprudence dans le monde du droit.

Table des matières

INTRODUCTION

Géraldine Cazals et Stéphan Geonget

CHAPITRE PREMIER
DE LA PRATIQUE A L’ARRÊT NOTABLE

  • L’ombre portée du parlement de Paris sur le premier recueil d’arrêts toulousain (début du XVIe siècle)
    Patrick Arabeyre
  • De la collecte aux collections d’arrêts du parlement de Paris au XVIe siècle
    Marie Houllemare
  • Prolégomènes aux premiers recueils d’arrêts notables du parlement de Bretagne
    Xavier Godin
  • Avis de droit ou arrêts « notables », la jurisprudence à Genève au XVIe siècle
    Sonia Vernhes Rappaz

CHAPITRE 2
L’ÉCRITURE DES ARRÊTS NOTABLES

  • Serio ludere et humanisme juridique : les Gloses de Benoît Le Court aux Arrêts d’Amour de Martial d’Auvergne
    Valérie Hayaert
  • Quelques remarques sur certains aspects de la responsabilité dans les arrêts notables de Jean Papon
    Olivier Descamps
  • Les Plus notables et solennels arrests du Parlement de Bretagne de Noël du Fail
    Bruno Méniel
  • Louis le Caron, l’écriture de l’arrêt notable entre droit et littérature
    Stéphan Geonget

CHAPITRE 3
AMBITIONS ET AUTORITÉ DES ARRÊTS

  • Les flottements de l’arrestographie au XVIe siècle : les Décisions notables de Gilles Le Maistre
    Jean-Louis Thireau
  • Les arrêts notables et la pensée juridique de la Renaissance
    Géraldine Cazals
  • « Non exemplis sed legibus ». L’autorité des arrêts à la lumière des droits savants
    Nicolas Warembourg
  • Valeur et typologie des arrêts d’après les arrêtistes
    Anne Rousselet-Pimont

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