Bernard d’ALTEROCHE

Titres universitaires

• Maîtrise de droit privé (1991)
• DEA d’histoire du droit (1992)
• Doctorat en droit (Université Panthéon-Assas, 2000)
• Agrégé des facultés de droit (2006).

Parcours professionnel

• Maître de conférences à l’université Panthéon-Assas, Paris II (2000-2006)
• Professeur à l’université de Reims (2006-2010)
• Professeur à l’Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (2010)
• Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II (2013)

Autres activités

• Président du Département de droit romain et d’histoire du droit
• Directeur adjoint du Master 2 d’histoire du droit.
• Membre du Conseil d’administration de l’université Paris II
• Membre du Comité éditorial des éditions Panthéon-Assas
• Président de la Commission Parcours sup de l’université Panthéon-Assas
• Président de l’Association des Historiens des Facultés de Droit
• Membre du comité de la Société d’Histoire du Droit
• Membres de l’académie des Sciences Belles-Lettres d’Auvergne

Thèmes de recherche

• Histoire du droit canonique
• Histoire du droit public
• Histoire du droit pénal

Ouvrages

• En collaboration avec Jacques Krynen, [éd.]., Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, Classiques Garnier, 2014, 573 p.
• En collaboration avec Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps, Franck Roumy [éd.], Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, Paris, Panthéon-Assas, 2009 [2010], 1070 p.
• De l’étranger à la seigneurie à l’étranger au royaume XIe-XVe siècle, Paris, LGDJ, 2002 (Bibliothèque de droit privé, 360), 347 p.
• L’officialité de Paris à la fin de l’Ancien Régime, 1780-1790, Paris, LGDJ, 1994 (Travaux et recherches de l’Université Panthéon-Assas, Paris II), 149 p.

Articles

• Préface ouvrage Thibault BARBIEUX, Contractualisme provincial et souveraineté monarchique dans la France d’Ancien Régime, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Coll. Histoire du droit et des institutions, LGDJ, Paris, 2022.
• « Une réclamation contre les ordres sacrés à la fin de l’Ancien Régime ou les malheurs de François Paulze », dans Rerum Novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant, dir. Florence Demoulin-Auzary, François Jankowiak, Michèle Bégou-Davia, Mare Martin, Paris, 2021, p. 43-61.
• « Les renonciations à succession future sous l’Ancien Régime (XVIe-XXVIIIe siècle) », Renonciations et successions : quelles pratiques ?, dir. Cécile Pérès, Collection Expertise notariale, Defrénois, Paris 2017, p. 395-410.
• « Si fornicatio clerici est publica : La fornication publique des clercs dans le droit canonique classique », Mélanges en l’honneur de Michèle Bégou-Davia, éd. Mare et Martin, Paris, 2015, p. 25-60 ; reprint Proceedings of XIVe International Congress of Medieval Canon Law, Toronto, 5-11 août 2012, Vatican, Bibliotheca Apostolica Vaticana, p. 667-689, 2015
• « Le statut des personnes dans Coutumes, franchises et libertés », Actes des Rencontres européennes médiévales de Lorris 2012, dir. É. Magnou-Nortier, Centre d’études Supérieures de Civilisation Médiévale / Société pour l’Histoire du Droit et des institutions des anciens pays Bourguignons, comtois et romands, Poitiers, 2015, p. 23-33.
• « Introduction » avec J. Krynen, L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, coll. Histoire du droit, Paris, 2014 p.
• « Jean Gaudemet Historien du droit », L’œuvre scientifique de Jean Gaudemet, Actes du colloque international tenu à Sceaux et à Paris les 26-27 janvier 2012, textes réunis par M. Bégou-Davia, F. Roumy, O. Descamps et Fr. Jankowiack, éd. Panthéon-Assas, Paris, 2014, p. 11-23 .
• « De l’interprétation favorable du doute à l’interprétation favorable de la loi pénale : les origines canoniques d’un principe », Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur, t. III, Strafrecht und Strafprozessrecht, éd. Mathias Schmoeckel, Orazio Condorelli, Köln-Weimar-Wien, 2012 (Norm und Struktur, 37/3), p. 135-168.
• « Comment devient-on français. Droit du sol et naturalisation XIIIe-XVe siècles », Orient-Occident. Image de soi, image de l’autre. Droit et cultures. Revue internationale interdisciplinaire, Hors série 2011, p. 67-84.
• « Un exemple d’immunité pénale : l’asile ecclésiastique », Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, éd. Gérard Clément, José Lefebvre, Paris, PUF, 2011, p. 9-29.
• « Observations sur l’ivresse dans le droit canonique classique », Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. Bernard d’Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps, Franck Roumy, Paris, Panthéon-Assas, 2010, p. 33-52.
• « Les origines médiévales de la naturalisation », L’étranger en questions du Moyen Âge à l’an 2000, éd. Marie-Claude Bland-Chaléard, Stéphane Dufoix, Patrick Weil, Paris, Le Manuscrit, 2005, p. 17-42.
• « Le régime juridique du pallium dans le droit canonique classique de Gratien à Hostiensis (vers 1140-1270) », Revue historique de droit français et étranger, t. 84 (2005), p. 553-585.
• « L’évolution de la notion et du statut juridique de l’étranger à la fin du Moyen Âge (XIe-XVe siècle) », Revue du Nord, t. 84 (2002), p. 227-245.

Conférences

• 2019 (4 avril) « La compétence criminelle de l’officialité de Paris à la fin de l’Ancien Régime », Journées juridiques françaises, « Justice et territoire(s) » Université d’économie nationale et mondiale de Sofia en partenariat avec l’Institut français de Bulgarie
• 2014 (24 septembre) : « l’utilisation et la récupération de la terminologie juridique romaine par le droit romain médiéval ». Valeur juridique et force performative du langage dans la tradition romanistique, Colloque international dans le cadre du projet PRIN 2010-2011, « L’autorità delle parole. Le forme del discorso precettivo romano tra conservazione e mutamento », Université Panthéon-Assas Paris II – Université de Palerme , 24-27 septembre 2014. Corso comune con il Dottorato di ricerca in ‘Discipline Romanistiche’ (Indirizzo del Dottorato ‘Diritto romano e diritto pubblico interno e sovranazionale’) dell’Università di Palermo.
• 2012 (10 août), « Le clerc fornicateur d’après X, 3, 2, 7 et 8 », XIVe International Congress of Medieval canon Law, Toronto, 5-12 août 2012.
• 2011 (17 novembre), « Les structures ecclésiales de l’Antiquité tardive », Table ronde sur la Collection canonique d’Antioche organisée par l’Institut de théologie orthodoxe Saint-Serge à l’occasion de la parution du livre d’Aram Mardirossian : La collection canonique d’Antioche. Droit et hérésie à travers le premier recueil de législation ecclésiastique (IVe siècle), Paris, Centre de recherche d’Histoire et Civilisation de Byzance (Collège de France-CNRS), « Monographies » 34.
• 2010 (30 mars), « L’apport du droit canonique médiéval à la notion d’immunité », Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, colloque organisé par le CEJESCO de l’Université de Reims et le CEPRISCA de l’Université d’Amiens le 31 mars 2010.
• 2008 (19 mai), « Origine paternelle ou origine propre : filiation et nationalité à travers la doctrine savante ». Intervention dans le M2 Droit et Institutions, mention droit romain, droit médiéval et tradition romanistique, de la faculté de droit de Clermont-Ferrand.
• 2007 (15 mars), « L’ébriété en droit canonique classique », conférence donnée à la Société d’histoire du droit.
• 2007 (8 janvier), « Le pallium dans le droit canonique classique », intervention dans le cadre du séminaire d’histoire des sources du droit canonique dans le M2 de Droit canonique de la faculté Jean Monnet (Université Paris XI)
• 2004 (1er Août), « Le pallium dans le Décret de Gratien et les Décrétales de Grégoire IX », XIIe International Congress of Medieval canon Law, 1er-8 août 2004.
• 2004 (19 Juin), « Les lettres de bourgeoisie royale, ancêtres des lettres de naturalités », conférence tenue à la Bibliothèque nationale de France à l’occasion du cinquantième anniversaire de l’American Society for French historical Studies.
• 2004 (20 Mars), « Les origines médiévales de la naturalisation », conférence prononcée lors de la journée d’étude organisée par le Centre d’Histoire sociale du XXe siècle, sur le thème Histoire et pratique de la nationalité française de XIIIe siècle à nos jours.
• 2000 (Décembre), Conférence à l’Institut Historique Allemand sur la formation d’un droit du sol applicable au royaume de France et ses conséquences sur la notion et le statut juridique de l’étranger