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Jean HILAIRE

Titres universitaires

  • Docteur en droit
  • Agrégé d’histoire du droit

Parcours professionnel

  • Professeur à l’Université de Paris II Panthéon-Assas
  • Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l’Université René Descartes (Paris V)

Principales directions de recherche

  • Histoire du droit civil (particulièrement la famille)
  • Histoire du droit commercial
  • Histoire de la procédure civile

Ouvrages

  • Adages et maximes du droit français, Dalloz – A Savoir, 2013, 128 p.
  • La construction de l’État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle, Paris, Dalloz, 2011 (Collection L’esprit du droit).
  • Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la cour du roi, par le comte Beugnot (1839-1848), Index sous la direction de Jean Hilaire, Centre d’étude d’histoire juridique CNRS, Centre historique des Archives Nationales, Paris, 2003.
  • La science des notaires. Une longue histoire, Paris, PUF, 2000. Édition italienne : La scienza dei notai. La lunga storia del notariato in Francia, Milano, Giuffrè, 2003 (Consiglio nazionale del notariato, Per una storia del notariato nella civiltà europea ; 6)
  • Thésaurus d’histoire médiévale, coordonné par J. Hilaire, Paris, CNRS Éditions, 1997.
  • Le droit, les affaires et l’histoire, Paris, Economica, 1995.
  • La vie du droit, coutumes et droit écrit, Paris, PUF, 1994.
  • Histoire des institutions judiciaires, Paris, Les cours de droit, 1994.
  • Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF, 1986 (Prix Koenigs-warter, attribué par l’Académie des sciences morales et politiques).
  • Histoire des institutions et des faits sociaux (XIe – XIXe siècles), Paris, Dalloz (3e éd. 1976 – 12e éd. 2010).
  • Histoire du droit et des institutions, Paris, Les cours de droit, 1975.
  • Le régime des biens entre époux dans la région de Montpellier du début du XIIe siècle au XVIe siècle, contributions aux études d’histoire du droit écrit, Thèse de doctorat, Montpellier, éd. Montchrestien, 1957 (Prix Viard, attribué par l’Académie française).

Articles

  • « Les horizons de la recherche historique en droit des affaires », L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, éd. par J. Krynen et B. d’Alteroche, Classiques Garnier, Paris, 2014, p. 353-364
  • « Les origines de la dualité de systèmes d’authentification des actes privés sous l’Ancien Régime », Revue historique de droit français et étranger, 2011, vol. 89, p. 543-557.
  • « Les compétences des juridictions consulaires avant le Code de commerce de 1807 », Revue Procédures, n° 4, avril 2011, p. 10-13.
  • « Les registres d’Olim, premières archives du Parlement de Paris : une source à redécouvrir », Droit, administration et justice : mélanges en l’honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 2011, p. 417-426.
  • « Les affaires économiques à la cour du roi de France au temps de saint Louis », Colloque Face à une économie sans foi ni loi, Les religions et le droit, Montauban, juin 2011, à paraître.
  • « Une histoire du droit en Europe », Revue historique de droit français et étranger, 2011, t. 89, p. 263-271.
  • « Les questions monétaires dans la jurisprudence du Parlement au XIIIe siècle », Mélanges en l’honneur de Daniel Tricot, Paris, Dalloz, 2011, p. 151-160.
  • « ‘Gens du roi’ et ‘officiers’ dans la jurisprudence du Parlement à travers les registres d’Olim (1254-1318) », Histoire, théorie et pratique du droit : études offertes à Michel Vidal, Pessac, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, p. 613-637.
  • « Le droit dans les fables de La Fontaine », Communication à l’Académie des Sciences et Lettres de Montpellier, Bulletin de l’Académie, 2009, p. 295-304.
  • « Le droit des foires et marchés au Parlement d’après les registres d’Olim (1254-1318) », Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2009, p. 521-537.
  • « L’évolution historique comparée du droit contractuel dans les systèmes de common law et civil law », Colloque de l’Institut international de l’histoire du notariat, Paris, 27 novembre 2008, à paraître.
  • « L’iconologie juridique : une science historique ? », Académie des sciences morales et politiques, communication à la séance du 24 novembre 2008, à paraître.
  • « La résolution des conflits en matière de commerce terrestre à travers les archives du Parlement au XIIIe siècle », Colloque international organisé à Roscoff, du 1er au 3 mai 2008, à paraître.
  • « La Chambre et la législation commerciale au XIXe siècle », La chambre de commerce et d’industrie de Paris, 1803-2003, t. II, Études thématiques, Genève, Droz, 2008, p. 275-301.
  • « Cambacérès et le Code civil », Akademos, revue de la conférence nationale des Académies des Sciences, Lettres et Arts, Paris, 2008, p. 225-232.
  • « Du droit du Code de 1807 au ‘droit économique’ », Congrès de la Société d’histoire du droit 2007, Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 2008, t. 65, p. 382-396.
  • « Propos historique sur le Code de commerce de 1807 », Bicentenaire du Code de commerce 1807-2007, sous l’égide de l’Association du Bicentenaire du Code de commerce, Paris, Dalloz, 2008, p. 69-85.
  • « ‘Exhibere justicie complementum’ au Parlement à la fin du XIIIe siècle », Études d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, Paris, La mémoire du droit, 2008, p. 463-475.
  • « La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècles) », Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe, actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007, Paris, Éditions juridiques et techniques, 2008, t. II, p. 153-170.
  • « La Chambre de commerce de Paris et la législation commerciale au XIXe siècle », La Chambre de commerce et d’industrie de Paris (1803-2003), t. II, Études thématiques, éd. par Lenormand (Paul), Genève, Droz, 2008, p. 275-301.
  • « Le Code de commerce de 1807, les affaires économiques et la création de la Chambre commerciale de la Cour de cassation », 1807-2007, bicentenaire du Code de commerce : la transformation du droit commercial sous l’impulsion de la jurisprudence, sous l’égide de la Cour de cassation et du Centre Sorbonne – Affaires de l’Institut André Tunc de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Paris, Dalloz, 2007, p. 1-21.
  • « Perspectives de l’histoire du droit en Europe. À propos d’un ouvrage italien », Revue historique de droit français et étranger, 2007, t. 85, p. 85-104.
  • « Coutume et droit écrit au Parlement de Paris », Coutumes, doctrines et droit savant, actes du colloque de Poitiers des 20 et 21 octobre 2006, Paris, LGDJ, 2007, p. 65-88.
  • Participation au Dictionnaire des juristes français (XIIe-XXe siècles), articles : « Jean-Marie Pardessus », « Jacques Savary », Paris, PUF, 2007.
    B. Auzary-Schmaltz et J. Hilaire, « Les villes et la Justice d’après les archives du Parlement aux XIIIe et XIVe siècles », Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen Âge, Rome, École française de Rome, 2007, p. 81-93.
  • « Perspectives historiques de la juridiction commerciale », Les tribunaux de commerce : genèse et enjeu d’une institution, actes du colloque de l’Association française pour l’histoire de la Justice à la cour d’appel de Bordeaux, les 14 et 15 décembre 2001, Paris, La Documentation française, 2007, p. 9-16.
  • « Les coulisses d’une recherche », Société archéologique de Béziers, 2005-2006, Dixième série – Vol. II, p. 35-39.
  • « Les orientations de l’historiographie du droit privé entre 1850 et 1950 », Histoire de l’histoire du droit, actes des journées internationales de la Société d’histoire du droit, textes réunis par Jacques Poumarède, Toulouse, 2006, p. 237-256 (Études d’histoire du droit et des idées politiques, 10).
  • « L’intérêt général au Parlement à la fin du XIIIe siècle », Colloque de l’Association pour l’histoire des Caisses d’Épargne, Histoire et Archives, n°19, janvier-juin 2006, p. 28-56.
  • « Propos sur l’office du juge », Cultures et civilisations médiévales, n° 33 Auctoritas, Mélanges offerts au professeur Olivier Guillot, Paris, Presses de l’Université Paris-Sorbonne, 2006, p. 779-801.
  • « Les fondements de l’authentification des actes privés en France à travers les deux traditions du notariat et du tabellionage », Hinc publica fides : il notaio e l’amministrazione della giustizia, atti del Convegno internazionale di Studi Storici, Genova, 8-9 ottobre 2004, Milano, Giuffrè, 2006, p. 49-70.
  • « Pratique et doctrine au début du XIXe siècle. L’œuvre de Jean-Marie Pardessus (1772-1853) », Figures de Justice, Études en l’honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2004, p. 287-294.
  • « Ratio decidendi au Parlement de Paris d’après les registres d’Olim (1254-1318) », Ratio Decidendi, Guiding Principles of Judicial Decisions, vol. 1, Case Law, edited by Bryson (W. Hamilton) et Dauchy (Serge), Berlin, Duncker & Humblot, 2006, p. 25-53. (Comparative Studies in Continental and Anglo-American Legal History ; 25/1).
  • « L’actualité dans les pays de droit coutumier », Actualité et droit, colloque organisé par le Centre de recherches en droit privé de la Faculté de droit, d’économie et de sciences sociales de Tours, le 4 avril 2003, publié dans Les Petites Affiches, 2005, n° 138, p. 35-40.
  • « Questions autour de la Jurisprudence des Arrêts », Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe siècles), sous la dir. de Dauchy (Serge) et Demars-Sion (Véronique), Centre d’histoire judiciaire CNRS-Lille II, Paris, Éd. La mémoire du droit, 2005, p. 21-39.
  • « Les origines du Code civil », Bulletin de l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, Séance tenue avec l’Académie de Droit de Barcelone, 2004, p. 415-418.
  • « Le Code civil et la Cour de cassation durant la première moitié du XIXe siècle », Le Code civil, 1804-2004 : un passé, un présent, un avenir, publié par l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Paris, Dalloz, 2004, p. 155-170.
  • « Les notaires et la naissance du droit français », Colloque de l’Institut Michel Villey, Droits, Revue française de théorie juridique, n° 40, Le monde ancien des juristes, 2004, p. 129-140.
  • « Jean-Marie Pardessus (1772-1853) », Juristas universales, vol. II, Juristas modernos, Madrid-Barcelone, 2004, p. 884.
  • « Recherches sur le fonds du Parlement de Paris : à propos des appels flamands au Moyen Âge », Revue historique de droit français et étranger, 2004, t. 82, p. 263-280.
  • « Le système de Law et les affres du marché », Bulletin de l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, 2003, p. 63-70.
  • « Quelques aspects iconographiques du ‘Vieux Coustumier de Poictou’ (Bibl. mun. Niort n° 18) », Résolution des conflits, jalons pour une anthropologie historique du droit, Limoges, Pulim, 2003, n° 7, p. 293-312 (Cahiers de l’Institut d’anthropologie juridique, n°7).
  • « Les affaires de Jacques Cœur et le service du roi », Bulletin de l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, 2003, p. 173-180.
  • « Stratégies familiales et droit de la famille à propos des pays romands au Moyen Âge », Revue historique de droit français et étranger, 2003, t. 81, p. 67-74.
  • « Le droit par-dessus les frontières dans l’Ancien Régime », Le droit par-dessus les frontières, Università di Torino, memorie del dipartimento di scienze giuridiche, Société d’histoire du droit, Naples, Jovene, 2003, p. 57-82.
  • « La grâce et l’État de droit dans la procédure civile (1250-1350) », Suppliques et requêtes, le gouvernement par la grâce en Occident (XIIe-XVe siècles), Rome, École française de Rome, 2003, p. 357-369.
    Participation au Dictionnaire de la culture juridique, articles : « Droit commercial », « Foires et marchés », « Formules », « Notaires », « Pratique », Paris, PUF, 2003.
  • « Les sociétés commerciales en France durant le Moyen Âge et les Temps modernes », Congrès de la Société Jean Bodin, Anvers, 2003, à paraître.
  • « Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d’appel et le malaise de la magistrature », Bulletin de l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, 2002, Nlle série n° 33, p. 177-184.
  • « Les sociétés en nom collectif au XIXe siècle », Études en hommage à Eugène Schaeffer, Bruxelles, Bruylant, 2002, p. 193-210.
  • « Réflexions sur l’héritage romain dans le droit du commerce au Moyen Âge », Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis, 2002, t. 70, p. 213-228.
  • « Jalons pour l’histoire du droit civil, à propos de deux ouvrages concernant la Belgique et la Suisse », Revue historique de droit français et étranger, 2001, t. 79, p. 211-233.
  • « Le sens de l’émancipation dans l’ancien droit », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, Parents et enfants, 2001, t. 58, p. 265-284.
  • « Le village, la coutume et les hommes », La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, actes des XXe Journées internationales d’histoire de l’Abbaye de Flaran, septembre 1998, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2001, p. 7-17.
  • « Le service public de Justice et le politique », Bulletin de l’Académie des sciences et lettres de Montpellier, 2000, nouvelle série, t. 31, p. 103-111.
  • « Le notariat et la pratique des affaires », Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, numéro spécial n°126, septembre 2000, p. 11-13.
  • « L’arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVIIIe siècles) », Revue de l’arbitrage, Comité français de l’arbitrage, 2000, n° 2, p. 187-226.
  • « Le système juridique et l’avenir de son histoire », Clés pour le siècle, publié par l’ Université Panthéon-Assas/Paris II, Paris, Dalloz, 2000, p. 813-826.
  • « L’influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l’Empire : un cliché en question », L’influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l’Empire, actes du colloque de juin 1998 organisé par le Centre d’histoire judiciaire, Lille, l’Espace juridique, 1999, p. 1-7.
  • « Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit », Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 3, Droit romain, Jus civile et droit français, sous la dir. J. Krynen, Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1999, p. 409-420.
  • « Perspectives historiques de l’élection des juges consulaires », L’élection des juges, étude historique française et contemporaine, sous la dir. de J. Krynen, Paris, PUF, 1999, p. 137-163.
  • « Les rapports entre le politique et le judiciaire : réflexions historiques sur la nature de la Justice », À cheval entre histoire et droit, Hommage à Jean-François Poudret, Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise, 1999, n°115, p. 369-378.« La place de l’histoire dans l’enseignement et dans la formation du comparatiste », Revue internationale de droit comparé, 1998, n° 2, p. 319-333.
  • « L’apport du notariat à la pratique du commerce », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 1998, t. 55, p. 11-22.
  • « Grandeur ou servitude de la justice consulaire : la controverse de l’équité », Revue Histoire de la Justice, 1998, n° 11, p. 61-77, publié également dans Justices, Revue générale de droit processuel, 1998, n° 9, p. 39-52.
  • « Les phénomènes d’endettement dans les entreprises et la révolution industrielle », L’apurement des dettes, solution au surendettement, Étude du CREDA, Paris, LITEC, 1998, chap. 2, p. 45-73.
  • « Vivre sous l’empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle », Bibliothèque de l’École des Chartes, 1998, t. 156, p. 117-141.
  • « Une histoire du concept d’entreprise », Archives de philosophie du droit, t. 41, le privé et le public, 1997, p. 341-353.
  • « Histoire du droit des affaires. Entre utopie et réalisme », Droit et vie des affaires, Études à la mémoire d’Alain Sayag, CREDA, Paris, LITEC, 1997, p. 61-70.
  • « Perspectives et méthode de la recherche dans les archives judiciaires », Histoire et Archives, 1997, n° 1, p. 17-32.
  • « Las sociedades en nombre colectivo en la Francia del siglo XIX, Del Jus mercatorum al derecho mercantil », III Seminario de historia del Derecho Privado, Sitges, 28-30 de mayo de 1992, Madrid, 1997, p. 333-348.
  • « Droit et commerce », Commerce et droit, actes des journées internationales de la société d’histoire des anciens pays flamands, picards et wallons, Centre de recherches en histoire du droit et des institutions, Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 1996, Cahier n° 5-6.
  • « Supplier le roi. Les voies de recours extraordinaires aux XIIIe et XIVe siècles », Revue historique de droit français et étranger, 1996, t. 74, p. 73-81.
  • « Un peu d’histoire : Justice et double degré de juridiction », Justices, Revue générale de droit processuel, 1996, n° 4, p. 9-16.
  • « Enquêter et débattre : la décision judiciaire au Parlement de Paris (XIIIe-XIVe siècles) », Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes, sous la dir. de R. Jacob, Paris, L.G.D.J, 1996, p. 107-116.
  • « Jugement et jurisprudence », Archives de philosophie du droit, t. 39, Le procès, 1995, p. 181-190.
  • « L’approche historique d’un système juridique : l’enjeu français », Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis, 1994, t. 57, p. 25-45.
  • « Ce que l’histoire apporte à la gestion », Histoire, gestion et management : premières rencontres, 27 et 28 novembre 1992, Toulouse, ESUG, 1992, p. 11-24.
  • « Le droit de la famille… », Le droit de la famille en Europe, son évolution de l’Antiquité à nos jours, actes des Journées internationales d’histoire du droit, Strasbourg, Presses universitaire de Strasbourg, 1992, p. 3-7.
  • « Le Roi et Nous, procédure et genèse de l’État aux XIIIe et XIVe siècles », Revue Histoire de la Justice, 1992, n° 5, p. 3-18.
  • « Avant-propos, les terrains nouveaux de la recherche juridique ; le droit commercial : le regard de l’historien », Le Courrier du CNRS, avril 1990, n° 75.
  • « Droit du commerce et influences européennes dans le système juridique français », Droits, Revue française de théorie juridique, 1992, n° 14, p. 39-48.
  • « La procédure civile et l’influence de l’État : autour de l’appel », Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIe-XVe siècles), Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, p. 151-160.
  • « Du crieur public à l’ordinateur : histoire des publicités légales », Publicité légale et information dans les affaires, CREDA, Paris, LITEC, 1992, p. 11-47.
  • « Le comparatisme en matière commerciale au XIXe siècle », Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 1991, n° 12, p. 127-142.
  • Participation au Dictionnaire du Grand Siècle, articles : « autorité paternelle », « droit coutumier », « droit écrit », « juridictions consulaires », « Loisel », sous la dir. de F. Bluche, Paris, Fayard, 1990.
  • « Histoire du droit et informatique », Annales de l’Institut de recherche et d’études pour le traitement de l’information juridique, Colloque Montpellier mars 1989, p. 101-105.
  • « La formation du commissariat aux comptes : de la surveillance par les actionnaires à la certification », Le commissariat aux comptes : renforcement ou dérive ? Étude du CREDA, Paris, LITEC, 1989, t. I, p. 13-42.
  • « L’histoire du droit privé et les archives notariales », Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, mars 1989, n° 66, p. 4-13.
  • « Défense et illustration d’une réflexion juridique intégrant l’histoire », Vingt ans de recherches pluridisciplinaire : à propos des structures juridiques de l’entreprise, CREDA, LITEC, 1989, t. I, p. 29-31.
  • « La Révolution et les juridictions consulaires », Une autre justice 1789-1799, sous la dir. de R. Badinter, Paris, Fayard, 1989, p. 243-266.
  • Bloch (Claudine) et Hilaire (Jean), « Connaissance des décisions de justice et origine de la jurisprudence », Judicial Records, Law Reports and the Growth of Case Law, edited by John H. Baker, Berlin, Duncker & Humblot, 1989, p. 47-68 (Comparatives Studies in Continental and Anglo-American Legal History ; 5).
    Bloch (Claudine) et Hilaire (Jean), « Nouveauté et modernité du droit révolutionnaire : la procédure civile », La Révolution et l’ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? Actes du colloque d’Orléans 11-13 septembre 1986, Paris, 1988, t. II, p. 469-482.
  • « Éternel problème et nouvelles données ; la diversité coutumière et les libertés », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, actes des journées internationales de Toulouse, 1987, consacrées aux Coutumes et libertés, Montpellier, 1988, t. 14, fasc. XIV, p. 189-195.
  • « Actes de la pratique et expression du droit du XVIe siècle à la codification », Droits, Revue française de théorie juridique, 1988, n°7, p. 135-140.
  • Bloch (Claudine) et Hilaire (Jean), « Interpréter la loi. Les limites d’un grand débat révolutionnaire », Miscellanea forensia historica, Mélanges de Smidt, Amsterdam, 1988, p. 29-47.
  • « Pratique notariale et Justice aux XIVe et XVe siècles : l’évolution coutumière des pays de droit écrit », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, Études d’histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, 1988, t. 45, p. 195-213.
  • « Coutumes rédigées et ‘gens des champs’ (Angoumois, Aunis, Saintonge) », Revue historique de droit français et étranger, 1987, t. 65, p. 545-573.
  • « Un malaise ou la nature des choses : une histoire », Quel droit des affaires pour demain ? Essai de prospective juridique, Étude du CREDA, Paris, LITEC, 1983, p. 129-234.
  • « Coutumes et droit écrit : recherche d’une limite », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 1983, t. 40, p. 153-175.
  • « 1, Le règne et la spéculation (les sociétés en commandite depuis le Code de commerce) », « 4, L’œuf de Christophe Colomb (la commandite, du Code de commerce au Code marchand) », La société en commandite entre son passé et son avenir, Étude du CREDA, sous la dir. d’A. Viandier, Paris, LITEC, 1983, p. 19-62 et p. 139-182.
  • « Communautés rurales et pratique juridique à la lisière des pays de droit écrit (à propos d’un registre saintongeais du XVe siècle) », Revue de la Saintonge et de l’Aunis, 1982, t. VIII, p. 45-79.
  • Hilaire (Jean) et Turlan (Juliette), « Les contingences historiques du fonds de commerce », L’entreprise personnelle, t. 2, Critique et prospective, Centre de recherche sur le droit des affaires (CREDA), Chambre de commerce et d’industrie de Paris, Paris, LITEC, 1981, p. 125-162.
  • Hilaire (Jean), Turlan (Juliette), Villey (Michel), « Les mots et la vie. La ‘pratique’ depuis la fin du Moyen Âge », Droit privé et institutions régionales, études historiques offertes à Jean Yver, Paris, PUF, 1976, p. 369-387.
  • « ‘Farrebique’, un document cinématographique pour l’histoire des communautés de famille », Mélanges Roger Aubenas, Montpellier, Faculté de droit et des sciences économiques, 1974, p. 411-425, repris dans le Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, t. 9.
  • « Pratique notariale et influence universitaire à Montpellier à la fin du Moyen Âge », Hommage à André Dupont : 1897-1972, études médiévales languedociennes, Montpellier, Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1974, p. 167-181.
  • « Vie en commun, famille et esprit communautaire », Revue historique de droit français et étranger, 1973, t. 51, p. 8-53.
  • « Patria potestas et pratique montpelliéraine au Moyen Âge : Symbolisme du droit écrit », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 1972, t. 29, p. 421-436.
  • « Exercice de style. Une affaire de succession à Montpellier au début du XIVe siècle », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier, 1970, t. 7, p. 283-299.
  • « Variations sur le mariage. À propos de la codification en Afrique noire », Recueil Penant, 1968, p. 147-193.
  • « La modernisation du droit dans les nouveaux États (remarques sur le droit des États d’Afrique noire francophone et Madagascar) », Rapports présentés au VIIe Congrès international de droit comparé, Uppsala, 1966.
  • « Évolution des régimes matrimoniaux dans la région de Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 1966, t. 27, p. 133-194.
  • « Nos ancêtres les Gaulois », Annales africaines, Faculté de droit et des sciences économiques de Dakar, Pédone, Paris, 1964, p. 7-77 (analyse du nouveau droit des États d’Afrique noire francophone et Madagascar).
  • « Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif Central à la fin du XVe siècle et au début du XVIe », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier, Faculté de droit et des sciences économiques, 1960, t. 4-6, p. 99-109.
  • Gouron (André) et Hilaire (Jean), « Les « sceaux » rigoureux du Midi de la France », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier, Faculté de droit et des sciences économiques, 1957, t. 4, p. 41-76.
  • « Les régimes matrimoniaux aux XIe et XIIe siècles dans la région de Montpellier », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier, Faculté de droit et des sciences économiques, 1955, t. 3, p. 15-37.
  • « Une vente de biens ecclésiastiques au diocèse de Béziers en 1563 », Actes du Congrès régional des Fédérations historiques du Languedoc, tenu à Carcassonne, les 24-26 mai 1952, Carcassonne, s. d., p. 1-14.

Préfaces

  • « Introduction », Le notaire entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècles, Aix-en-Provence, Publications de l’Université de Provence, 2008.
  • « Préface », Les Tribunaux de commerce et l’évolution du droit commercial : bicentenaire du Code de commerce 1807-2007, Paris, Arprint, 2007.
  • « Introduction », La Chambre de commerce et d’industrie de Paris (1803-2003), Histoire d’une institution, Genève, Droz, 2003.
  • Journées régionales d’histoire de la Justice, « Autour du Parlement de Flandre », Histoire de la Justice, n° 8-9, 1995-1996, p. 177-180.
  • « Préface », Ouvrage de Serge Dauchy, Les voies de recours extraordinaires : proposition d’erreur et requête civile, Paris, PUF, 1988.
  • « Préface », Ouvrage de J.-M. Augustin, Les substitutions fideicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1980.
  • « Préface », Revue Avenirs, numéro consacré aux carrières juridiques, 1973.