Laurent PFISTER

Titres universitaires

• DEA d’histoire de la science juridique européenne, Université Robert Schuman, Strasbourg III (1993)
• DEA de philosophie du droit, Université Panthéon-Assas (1995)
• Doctorat en droit, Université Robert Schuman, Strasbourg III (1999)
• Agrégation en histoire du droit (2002)

Parcours professionnel

• Université René Descartes, MCF (2000-2002)
• Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (2002-2007)
• Université Paris Descartes (2007-2009)
• Université Panthéon-Assas (depuis 2009)
• Honorarprofessor der Universität Wien (depuis 2023)

Autres activités

• Directeur du Master 2 droit du marché et du patrimoine artistiques, Université Panthéon-Assas
• Responsable de la Double Licence Histoire de l’art et droit, Sorbonne Université et Université Panthéon-Assas
• Responsable du D.U. expertise des œuvres d’art, Université Panthéon-Assas
• Membre de l’École doctorale de droit privé, Université Panthéon-Assas
• Membre du jury d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles (Président B. Teyssié) 2008-2009
• Membre du jury de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit (président J.-L. Mestre), 2011
• Membre du jury du prix Malesherbes, Association Française pour l’Histoire de la Justice, depuis 2017
• Membre du jury du prix de la recherche de l’École Nationale de la Magistrature, depuis 2017
• Membre du jury du prix Carbonnier depuis 2022
• Membre de la commission Authenticité (Président L. Aynès), Conseil Supérieur du Notariat, 2012-2013

Thème de recherche

• Histoire du droit privé

Ouvrages

• Le Code civil autrichien (ABGB). Un autre bicentenaire (1811-2011), en collaboration avec Franz-Stefan Meissel), Paris, EPA, 2015.
• La construction du droit d’auteur. Entre autarcie et dialogue, en collaboration avec Y. Mausen, Montpellier, P.U., coll. Actes de colloque, 2014.
• Sous la présidence de M. L. Aynès et en collaboration avec L. Aynès, C. Brenner, J. Cartwright, Y. Gaudemet, R. Pol-Droit, A. Raynouard, L’authenticité, La documentation française, Paris, 2013, 230 p.
• Introduction historique au droit privé, PUF, coll. Que sais-je ?, juillet 2004, 124 p.
• L’auteur, propriétaire de son œuvre. La formation du droit d’auteur du XVIe siècle à la loi de 1957, thèse soutenue en septembre 1999.

Articles

• « Santé publique et brevets. Sur la non-brevetabilité des produits pharmaceutiques posée par la loi de 1844 », Propriétés intellectuelles, janvier 2023, Chroniqque : histoire du droit des propriétés intellectuelles, p. 76-80.
• « « Ce grand Juriconsulte ». Sur l’autorité de Jacques Cujas au sein de la doctrine française d’Ancien Régime », catalogue de l’exposition virtuelle : La fabrique d’un grand juriste. Célébration du cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas, mise en ligne mars 2022.
• « Jouir perpétuellement de la chose d’autrui, une ”idée sauvage“ ? Sur la durée des droits réels dans la doctrine du XIXe siècle », Revue Tribonien, 5/2021, p. 8-26.
• « Augustin-Charles Renouard (1794-1878), pionnier de la doctrine du droit d’auteur », in : Grandes figures du droit de l’époque contemporaine. Actes du colloque en l’honneur du doyen Christian Chêne, éd. par A. Vergne, Historia et ius, 2021 (Collana di Studi di Storia del diritto medievale e moderno. Collettaee, 3), p. 53-81.
• « Quand la justice s’est saisie de l’expertise d’authenticité des œuvres d’art », in Liber amicorum en l’honneur de François Duret-Robert, Lyon, éd. Cosmogone, Institut Art & Droit, 2021, p. 1-12.
• « L’accès aux professions réglementées du droit. Quelques jalons historiques », Quelles professions réglementées du droit pour demain ?, sous l’égide du Haut conseil des professions du droit et du Conseil national du droit, Paris, Dalloz, 2021, p. 23-34.
• « Diritto d’autore », Enciclopedia italiana. Appendice X. Parole del secolo XXI. Trecani, 2021.
• « Révision des marchés de travaux et “théorie de l’imprévision“ : convergences et divergences des jurisprudences administrative et civile au milieu du XIXe siècle », Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence et Toulouse, éd. L’Épitoge, 2020, t. 2, p. 449-463.
• « Des usages du droit comparé lors des travaux préparatoires du Code civil des français », Liber amicorum, Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis Thireau, études coordonnées par Anne Dobigny-Reverso, Xavier Prévost, Nicolas Warembourg, Paris, SHFD, 2020, p. 299-350.
• « La créance privilégiée des salariés à l’épreuve du crédit des entreprises. L’échec en 1848 d’une réforme du privilège des ouvriers », in : Mélanges en l’honneur de Bernard Teyssié, Paris, Lextenso, 2019, p. 369-384.
• « L’autorité parentale sur la personne des enfants dans la première vague de codification (ALR, Code civil français, ABGB) », Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Coriat, sous la direction de E. Chevreau, C. Doria et J. Rainer, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2019, p. 745-784.
• « The Transfer of Real Property in French Legal History : Between the Consensualist Principle and Formalities », Übertragung von Immobilienrechten im internationale Vergleich — Conference on real property law and land register, sous la direction de M ; Schmoeckel, Baden-Baden, Nomos, (Schriften zum Notarrecht, vol. 52), 2018, p. 157-191.
• « Le talent artistique saisi par le droit. Quelques enseignements tirés des sources du XIXe siècle », Le talent en débat, sous la direction de P.-M. Menger, Paris, PUF, 2018, p. 183-228.
• « Brève histoire juridique du faux en art », Journal des sociétés, février 2018, n° 160, p. 14-20.
• « Propriété démembrée ou démembrement de propriété » , « Propriété divisée » , Dictionnaire des biens communs, éd. M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, Paris, PUF, 2017.
• « Histoire du droit », Précis de culture juridique, sous la direction F.-X. Lucas et T. Revet, Paris, LGDJ, coll. CRFPA, 2017, p. 63-76.
• « Les conditions d’octroi des privilèges d’imprimerie en France (1500-1630) », Privilèges de librairie en Europe. XVIe – XVIIe siècles sous la direction de E. Keller-Rahbé, H. Pommier, D. Régnier-Roux, , Paris, éd. Classiques Garnier, coll. « Pratiques éditoriales », juin 2017, p. 49-92.
• « Le juge face au contrat : les conclusions de l’avocat général Fabre (1865) et alii (Merlin, Nicias-Gaillard, Babinet) », Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, sous la R. Salomon, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 33-60.
• « La contribution du procureur Dupin à la construction du principe de réparation du préjudice moral », Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, dir. R. Salomon, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 95-115.
• « La validité de principe de la clause compromissoire : les conclusions de l’avocat général Hello (1843) », Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, sous la direction de R. Salomon, Paris, éd. Panthéon-Assas, juin 2017, p. 60-79.
  En collaboration avec Mme Camille Jauffret-Spinosi, « Histoire du droit », Droit de la France, Paris, LGDJ, Bibliothèque de l’Association Henri Capitant, 2016, p. 11-18.
• « Quelques jalons de l’histoire de l’ABGB en guise d’introduction (suivie d’une présentation de quelques sources et repères bibliographiques) », Le Code civil autrichien (ABGB) : un autre bicentenaire (1811-2011)sous la direction de L. Pfister et F.-S. Meissel, , Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, p. 7-34.
• « La conception de la propriété dans l’ABGB, entre tradition et modernité », Le Code civil autrichien (ABGB) : un autre bicentenaire (1811-2011) sous la direction de L. Pfister et F.-S. Meissel (éd.), , Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, p. 49-88.
• « Les Trois notaires de Jean Papon. Une systématisation du droit », Droit et humanisme. Autour de Jean Papon, juriste forézien sous la direction de M. Delmas-Marty, A. Jeammaud, O. Leclerc (éd.),, Paris, Éditions classiques Garnier (coll. « Esprit des lois. Esprit des lettres », vol. 6), 2015, p. 65-111.
• « Ut pictura photographia. Les photographes en quête d’une propriété artistique », Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, sous la direction de D. Salles, A. Deroche et R. Carvais, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2015, pp. 685-708.
• « L’œuvre de l’esprit : idées ? Forme ? Construction d’une summa divisio de la propriété littéraire et artistique », L’œuvre de l’esprit en question(s). Un exercice de qualification sous la direction de A. Bensamoun, F. Labathe et A. Tricoire (éd.), , Paris, Mare et Martin, 2015, p. 59-90.
• « Avant-propos » à La propriété, un pilier du droit civil, Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat sous la direction de N. Laurent-Bonne et alii, Actes du colloque tenu à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), Paris, Mare & Martin, 2015.
• « Prémices du droit contemporain de la concurrence au XIXe siècle », Revue Concurrences : A quoi sert la concurrence ?, n° spécial 10 ans de la revue, 2014.
• « Histoire du droit et des idées politiques », Copier et contrefaire à la Renaissance. Faux et usage de faux, sous la direction de P. Mounier et C. Nativel, Actes du colloque oraganisé par RHR et la SFDES, 29, 30 et 31 octobre 2009, Univ. Paris 1- Panthéon Sorbonne, Paris, Honoré Champion, 2014, pp. 19-26.
• « Particularismes nationaux et influences étrangères dans la construction du droit d’auteur français », La construction du droit d’auteur. Entre autarcie et dialogue sous la direction de Y. Mausen et L. Pfister (éd.), Montpellier, P.U., coll. Actes de colloque, 2014, p. 49-98.
• « Les particuliers peuvent-ils au gré de leur volonté créer des droits réels ? Retour sur la controverse doctrinale au XIXe siècle », Revue des contrats, 4/2013, p. 1261-1284.
• « Privée sur une rive du Rhin, publique de l’autre ? Dissonance franco-allemande sur le statut juridique de l’œuvre de Ravel », Ravel Ravel Unravel (Biennale de Venise, 2013) sous la direction de Anri Sala et Christine Macel, Paris, Manuella éditions, Institut Français, Centre Nationale des arts plastiques, 2013, p. 143-148.
• « Le tournant du XXe siècle, berceau des droits contemporains de l’œuvre d’art », L’art en question. Regards de droit privé, sous la direction de F. Labarthe et A. Bensamoun, Paris Mare et Martin, 2013, p. 15-50.
• « La “révolution“ de la communication radiophonique, une onde de choc sur le droit d’auteur ? », la communication numérique. Un droit, des droits, sous la direction de B. Teyssié, éd. Panthéon-Assas, Paris, 2012, p. 183-222.
• En collaboration avec E. Chevreau et O. Descamps, « Repères bibliographiques récents en histoire du droit des contrats », Revue des contrats, 2012/4, p. 1155 et s.
• « Contrat, concurrence et ordre public : la sanction des ententes dans la jurisprudence française du XIXe siècle », Revue des Contrats, 2012/2, p. 349-371.
• « Les modèles propriétaires. Quelques réflexions en guise de synthèse et de conclusions provisoires », Les modèles propriétaires. Acte du colloque international organisé par le CECOJI en hommage au professeur H.-J. Lucas, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, LGDJ, 2012, p. 239-254.
• En collaboration avec Bertrand Crettez, Bruno Deffains, Guillaume Leyte, « On the Law and Economics of the origine of the French Civil Code », in M. Faure et J. Smits eds., Does Law matter ? Law and Economic Growth, Antwerpen, Intersentia, coll. Ius commune : European and Comparative Law Series (vol. 100), 2011, p. 249-263.
• « Zweihundertjähriges Jubiläum des Code civil. Skizze einer rechtsgeschichtlicher Bibliographie raisonnée », Zeitschrift für Neueres Rechtsgeschichte 2011 (3/4), vol. 33, p. 241-283.
• « Entre « biens de l’âme » et « biens de la fortune ». Quelques observations sur la police du livre sous l’Ancien Régime », Les Sciences camérales : activités pratiques et histoire des dispositifs publics sous la direction de P. Laborier, F. Audren, J. Vogel (dir.), , Paris, PUF, CURAPP, 2011, p. 307-330.
• « Un contrat en quête d’identité. Jalons pour une histoire de la qualification du mandat », Le mandat. Un contrat en crise ? sous la direction de N. Dissaux, Paris, Economica, 2011, p. 1-38.
  Histoire du droit d’auteur, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique sous la direction d’A. Lucas, Lexisnexis, septembre 2010, 30 p.
• « Instituteur public » et « propriétaire naturel ». La conception de l’auteur et de ses droits dans la législation révolutionnaire, La fabrication de l’auteur, sous la direction de M.-P. Luneau et J. Vincent, actes du colloque international de l’Université de Sherbrooke, Québec, Nota Bene, 2010, p. 29-53.
• « Author and Work in the French Print Privileges System : Some Milestones », Privilege and Property. Essays on the History of Copyright, sous la direction de R. Deazley, M. Kretschmer and L. Bently, OpenBook Publishers, 2010, p 115-136.
• « Domaine, propriété, droit de propriété. Notes sur l’évolution du vocabulaire du droit français des biens », Revue Générale de Droit (Université d’Ottawa), volume 38, numéro 2 – 2008, p. 6-54.
• « L’usage illicite du signe d’autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l’ancien droit », Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit Bourguignon, comtois et romands, 2008, p.171-193.
• « Connan », « Coqueley de Chaussepierre », « Corberon », « Denais », « Doneau », « Fischer », « Papon », « Silberrad », Dictionnaire historique des Juristes Français, sous la direction de P. Arabeyre, J. Krynen et J.-L. Halpérin , PUF, Paris, octobre 2007.
• « Mort et transfiguration du droit d’auteur ? Eclairages historiques sur les mutations du droit d’auteur à l’heure du numérique », Bulletin des Bibliothèques de France, septembre 2006, réédité dans Les cahiers de la justice, 2012.
• « Quand l’Etat renonça à attribuer à l’Université des droits sur les productions de ses enseignants (1721) : une leçon pour le présent », Communication Commerce Electronique, 2005.
• « Code civil », « Code pénal », Enzyklopädie der Neuzeit, Metzler Verlag, Stuttgart, 2005.
• « La naissance de l’action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle », Cahiers du centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique, 2005, p. 119-164.
• « Entre res privata et res communes : l’image », en collaboration avec A.-G. Hakim et F. Rafatjah, La chose publique, catalogue de l’exposition Making things public, ZKM (Karlsruhe), 2005, p. 602-614.
• « Jurisprudence », « Loi », Notionnaires, Encyclopédie Universalis, 2005.
• « La propriété littéraire est-elle une propriété ? Controverses sur la nature du droit d’auteur au XIXe siècle », Tijdschrift voor Rechtgeschiedenis, juin 2004, p. 103 et s., rééd. avec mise à jour à la Revue Internationale du Droit d’Auteur, juillet 2005, p. 117-209.
• « Marchés publics », « Réforme et le droit » Dictionnaire de la Culture Juridique, sous la direction de D. Alland et S. Rials, PUF, 2003.
• « Des rescrits du Prince. Le pouvoir normatif du roi selon Jean Papon », Revue d’Histoire des Facultés de Droit, 2003, p. 81-107 (https://univ-droit.fr/docs/recherc…).
• « L’œuvre une forme originale. Naissance d’une définition juridique (XVIIIe – XIXe siècles) », Littérature et nation, actes du colloque Le plagiat littéraire, sous la direction de H. Maurel-Indart, 2002, p.245-268.

Recensions

• PINTARIC Sara Maria, Vereinbarung contra bonos mores in der Kanonistik. Peter Lang, Berlin (Rechtshistorische Reihe, Bd. 484), 2019, 217 S., ZRG, 138, Kanonistische Abteilung, 107 (2021).
  HUNEKE, Maike, Iurisprudentia romano-saxonica. Die Glosse zum Sachsenspiegel-Lehnrecht und die Anfänge deutscher Rechtswissenschaft, Wiesbaden, Harrasowitz Verlag, 2014 (Monumenta Germaniae Historica Schriften, band 68), 817 p., Revue d’Histoire Écclésiastique, 2016, p. 91-95.