Olivier DESCAMPS

Titres universitaires

• Maîtrise de droit privé (1991)
• DEA droit privé (1993)
• DEA d’histoire du droit (1994)
• Docteur en droit de l’Université Paris II (2001)
• Agrégé d’histoire du droit (2003).

Parcours professionnel

• Maître de conférences à l’Université Paris V (2002-2004)
• Professeur à l’Université de Reims (2004-2007)
• Professeur à l’Université Paris II depuis sept. 2007.

Autres activités

• Directeur du Centre d’Étude d’Histoire Juridique.
• Co-directeur du Double cursus Droit et Histoire avec Paris IV.
• Membre du Conseil d’UFR d’Histoire de l’Université Paris IV.
• Membre du Comité national du CNRS, section 36 (Sociologie et science du droit).
• Membre du comité scientifique de la revue Mémoires de la Société pour l’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.
• Membre du conseil d’administration de la revue Méditerranées.
• Membre du Comité de direction de la Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la culture juridique.

Thèmes de recherche

• Histoire du droit privé
• Histoire du droit canonique
• Histoire de la justice
• Histoire de la construction européenne

Ouvrages

• L’intégrité scientifique à l’aune du droit, en co-direction avec Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2021.
• Droit, pouvoir et société au Moyen âge. Mélanges en l’honneur d’Yves Sassier. Liber amicorum, textes réunis par Emmanuelle Chevreau, Gilduin Davy, Olivier Descamps et Frédérique Lachaud, Limoges, Pulim, 2021.
• Le statut du magistrat, études réunies par O. Descamps, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2020.
• Le Droit face à l’économie sans travail. Tome II – L’approche internationale, dir. L. Brunori, S. Dauchy, O. Descamps, X. Prévost, Classiques Garnier, Paris, 2020.
• Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques, sous la direction de Luisa Brunori, Olivier Descamps, Xavier Prévost, (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n°27/2020), Toulouse, Presses de l’Université de Toulouse, 2020.
• Great Christian Jurists in French History [Law and Christianity], Olivier Descamps and Rafael Domingo, eds., (Cambridge : Cambridge University Press, 2019)
• Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, dir. L. Brunori, S. Dauchy, O. Descamps, X. Prévost, Classiques Garnier, Paris, 2019.
• Histoire du droit des affaires, R. Szramkiewicz, troisième mise à jour de l’ouvrage, Paris, LGDJ, 2019.
• Les sources du droit à l’aune de la pratique judiciaire, textes réunis par Olivier Descamps, Paris, Édition Panthéon-Assas, 2018.
• L’oeuvre scientifique de Jean Gaudemet. Actes du colloque des 26 et 27 janvier 2012, en collaboration avec Michèle Bégou-Davia, François Jankowiak, Franck Roumy, Paris, Presses de l’université Panthéon-Assas., 2014, 262 p.
• Le Parlement en sa cour. Études en l’honneur du Professeur Jean Hilaire, textes réunis par Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer et Monique Morgat-Bonnet, Honoré Champion, Paris, 2012.
• Yvonne Bongert, Histoire du droit pénal. Cours de doctorat. Texte coordonné par Olivier Descamps, Louis de Carbonnières et Jean-Luc Lefebvre, éditions Panthéon-Assas, Paris, 2012.
• Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, textes réunis par Bernard d’Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps et Franck Roumy, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2009.
• Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code de 1804, LGDJ, Paris, 2005 (Bibliothèque de droit privé, t. 436)

Articles

• « Le rôle de la volonté dans la responsabilité dans l’ancien droit », in La volonté Italie – France Allers-Retours, sous la direction de Cristina Ciancio, Luisa Brunori, Marie Bassano et Florent Garnier, Toulouse, CTHIP, 2023, p. 251-269.
•  « Le projet franco-italien de code des obligations et des contrats », in Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter –100 Jahre Soziales Privatrechtin Deutschland, Frankreich und Italien Band I.Vom Liberalen zum Sozialen Privatrech t? Der französisch-italienische Obligationenrechts-Entwurf von 1927, Herausgegeben von David Deroussin, Martin Löhnig, Ferdinando Mazzarella, Stephan Wagner, Vittorio Klostermann, Frankfurt-am-main, 2022, p. 45-62.
• « Les origines médiévales de la responsabilité civile délictuelle du droit français », in Droit, pouvoir et société au Moyen âge. Mélanges en l’honneur d’Yves Sassier. Liber amicorum, textes réunis par Emmanuelle Chevreau, Gilduin Davy, Olivier Descamps et Frédérique Lachaud, Limoges, Pulim, 2021, p. 117-13.
• « Avant-propos », avec K. Lairedj, L’intégrité scientifique à l’aune du droit, Édition Panthéon-Assas, Paris, 2021, p. 9-15.
• « Repères historiques à propos de la responsabilité des pères et mères dans le projet de réforme de la responsabilité civile (13 mars 2017) », in Rerum novarum ac veterum scientia, Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare et Martin, Paris, 2021, p. 267-286.
• « Approches historiques de la notion de ius commune en Europe occidentale », in Sur les chemins d’un jus commune universabilisable, (avec A. Wijffels), sous la direction de Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut et Camilla Peruso, Mare et Martin, Paris, 2021, p. 53-73.
• « Alcide de Gasperi », in Law and the Christian Tradition in Italy : The Legacy of the Great Jurists, ed. Orazio Condorelli and Rafael Domingo, London, Routledge, 2021, p. 407-419.
• « Histoire de la responsabilité civile en France », in La responsabilité civile, dir. Dominique Fenouillet, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, p. 3-16.
• « L’arbitrage du conflit entre les rois d’Angleterre et de France par Boniface VIII (1298) », in Der Einfluss Der Kanonistik auf die Europaïsche Rechtskultur, Bd. 6 : Völkerrecht, hersg von O ; Condorelli, F. Roumy, M. Schmoeckel, Bölhau, Bönn, 2020, p. 219-245.
• « Avant-propos », Le statut du magistrat, études réunies par O. Descamps, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2020, p. 9-10.
• « Robert-Joseph Pothier », in Great Christian Jurists in French History, eds O. Descamps, R. Domingo, Cambridge, Cambridge University Press, 2019, p. 245-258.
• « Requiem pour un article mythique : la disparition annoncée de l’article 1382 », in Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Coriat, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2019, p. 257-277.
• « Repères historiques sur la réforme de la responsabilité civile », in La responsabilité. Actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit,  textes réunis par d’Alexandre Deroche, Presses Universitaires de Limoges, Limoges, 2019, p.147-161.
• « Préface », Les sources du droit à l’aune de la pratique judiciaire, textes réunis par Olivier Descamps, éditions Panthéon-Assas, Paris, 2018, p. 7.
• « Approche critique et historique de la réforme de la responsabilité civile », in  Tribonien, Revue critique de législation et de jurisprudence, n° 2, 2018, p. 6-16.
• « On the origins of the French Commercial Code : Vicissitudes of the Gorneau Draft », in Understanding the Sources of Early Modern and Modern Commercial Law. Courts, Statutes and Legal Scholarship, ed. Heikki Pihlajamäki, Albtrecht Cordes, Serge Dauchy and Dave de Ruysscher, Brill, 2018, p. 350-363.
• « Avant-Propos »,  in Droit, politique, religion et économie : une entrée dans la modernité par la Politica de Johannes Althusius, Actes de la journée d’études organisée le 29 novembre 2016, org. G. Demelemestre, O. Descamps, RHFD, n° 37, 2017, p. 279-281.
• « L’essor des droits savants à l’époque de Philippe Auguste », Autour de Philippe Auguste éd. par Martin Aurell et Yves Sassier, (coll. Rencontres, 285), Paris, Classiques Garnier, 2017, p. 145-168
• « Handbuch des französischen Civilerchts (a Textbook of French Law). 1808. Karl Salomo Zachariae (1769-1843) », The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing, Serge Dauchy, George Martyn, Anthony Husson, Heikki Pihlajamäki, Alain Wijffels (eds),, Cham, Springer, 2016, p. 336-339.
• « Observations sur les réformes financières et économiques de Benoît XIV », Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur, t. V, Das Recht der Wirtschaft, éd. David von Mayenburg, Orazio Condorelli, Franck Roumy, Mathias Schmoeckel, Köln-Weimar-Wien, Böhlau, 2016 (Norm und Struktur, 37/5), p. 101-115
• « Quelques repères historiques sur la lettre dimissoire », Plenitudo juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, Editions Mare et Martin, Paris, 2015, p. 201-234..
• « Prolégomènes à l’affirmation du principe général de la responsabilité pour faute personnelle chez quelques auteurs de la Seconde Scolastique », Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, ed. D. Salles, A. Deroche et R. Carvais, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2015, p. 761-786.
• « Histoire du droit de la responsabilité dans le monde occidental », Prendre la responsabilité au sérieux, ed. A. Supiot et M. Delmas-Marty, Paris, PUF, 2015, p. 39-54.
• « Eugène Gaudemet : l’homme », Hommage à Eugène Gaudemet, éd. par Association Capitant, Dalloz, Paris, 2015, p. 11-14.
• « Quelques remarques sur certains aspects de la responsabilité dans les arrêts notables de Jean Papon », Des arrest parlans. Les arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature, éd. par G. Cazals et S. Geonget, Droz, Genève, 2014, p. 127-141.
• En collaboration avec D. Deroussin : « L’histoire du droit des obligations aujourd’hui, bilan et perspectives », L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, éd. par J. Krynen et B. d’Alteroche, Classiques Garnier, Paris, 2014, p. 365-376.
• « L’histoire du droit du mariage est-elle linéaire ? », L’ouverture du mariage aux personnes de même sexe, sous la direction de D. Mazeaud et de Y. Lequette, Paris, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2014, p. 39-58.
• « Aux origines de la procédure sommaire : remarques sur la constitution Saepe contingit (Clem., V, 11, 2) », Der Einfluss der Kanonistik auf die europaïsche Rechtskultur, Bd. 4 : Prozessrecht, hrsg. Y. MAUSEN, O. CONDORELLI, F. ROUMY, M. SCHMOECKEL, Bölhau, 2014, p. 45-63.
• « La formation historique des frontières européennes », Les frontières de l’Union européenne, sous la direction de C. Blumann, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. 195-214.
• « L’ecclésiologie de Benoît XIV », Les clercs et les princes. Doctrines et pratiques de l’autorité ecclésiastique à l’époque moderne, études réunies par P. Arabeyre et B. Basdevant-Gaudemet, Paris, École des chartes, 2013 (Études et rencontres de l’École des chartes, 41), p. 309-322.
• « Le déclin des officialités à l’époque moderne », Les clercs et les princes. Doctrines et pratiques de l’autorité ecclésiastique à l’époque moderne, études réunies par P. Arabeyre et B. Basdevant-Gaudemet, Paris, École des chartes, 2013 (Études et rencontres de l’École des chartes, 41), p. 195-211.
• « Deux exemples de responsabilité personnelle indirecte d’après les arrêts du Parlement de Paris (XIVe-XVe siècles), Le Parlement en sa cour. Études en l’honneur du Professeur Jean Hilaire, textes réunis par Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer et Monique Morgat-Bonnet, Honoré Champion, Paris, 2012, p. 181-197.
• « Quelques remarques sur la distinction entre homicide volontaire et homicide involontaire en droit canonique médiéval », Mathias Schmoeckel, Orazio Condorelli, Franck Roumy (hrsg), Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur, Bd. 3 : Straf-und Strafprozessrecht, Böhlau, Köln, 2012, p. 107-134.
• « Ancrages historiques », Droit et morale, sous la direction de Dominique Bureau, France Drummond et Dominique Fenouillet, Dalloz, 2011, p. 115-136.
• « Les formes testamentaires de l’époque médiévale jusqu’à la période présente en France », Europäische Testamentsformen, Mathias Schmoeckel, Gerhard Otte (Hrsg), Nomos, Baden-Baden, 2011, p. 47-82.
• « Brefs repères historiques sur la prise en compte de l’économie par le droit », L’efficacité économique en droit, sous la direction de Sylvain Bollée, Yves-Marie Laithier et Cécile Pérès, Economica, Paris, 2010, p. 24-39.
• « Le damnum infectum dans la doctrine juridique médiévale (XIIe-XVe siècle) », Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, textes réunis par Bernard d’Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps et Franck Roumy, Éditions Panthéon-Assas, Paris, 2009, p. 359-374.
• « La responsabilité dans le Code civil », Les penseurs du Code civil, ouvrage coordonné par Claude Gauvard, La Documentation Française, Paris, 2009, p. 291-310.
• « Rapport de synthèse », Jeux de Hasard et société : actes du colloque pluridisciplinaire organisé à l’Université Reims-Champagne-Ardennes, 9-10 mars 2006, sous la direction de Mélanie Fèvre et Franck Durand, L’Harmattan, Paris, 2008, p. 199 et s.
• « L’influence du droit canonique médiéval sur la formation d’un droit de la responsabilité », Der Einfluss der Kanonistik auf die europaïsche RechtsKultur, Bd. 1 : Zivil-und Zivilprozessrecht, hrsg Orazio Condorelli, Franck Roumy, Mathias Schmoeckel, Bölhau Verlag, Köln, 2009, p. 137-167.
• « Modèles théoriques et méthodologiques en matière de responsabilité civile : l’héritage fondateur du droit canonique naissant et du droit vulgaro-franc », Modelli teorici e metodologici nella storia del diritto privato, t. 3, Jovene Editore, 2008, p. 139-191.
• « Le damnum infectum et l’operis novi nuntiatio : deux exemples de responsabilités préventives en droit romain », Etudes offertes à Geneviève Viney. Liber Amicorum, LGDJ, Paris, 2008, p. 319-332.
• « Le destin de l’article 1382 ou de la fable du chêne et du roseau en matière de responsabilité civile », Droits, « Esprit du Code civil / 2 », t. 47, 2008, p. 24-43.
• « L’esprit de l’article 1382 du Code civil », Droits, « Esprit du Code civil / 1 », t. 47, 2008, p. 24-43.
• « Leplaysiens et juristes : la querelle du droit successoral (1864-1914) », Les Études sociales, n° 135-136, 2002, p. 67-95.

Conférences

• Paris, 2017, « Imputation et culpabilité dans la doctrine juridique médiévale », Conférence de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université Paris Descartes, conférence d’histoire de la pensée juridique (20 mars)
• Goutelas, 2017, « Le jus commune dans la tradition romano-canonique », Workshop Vers un droit commun universalisable ?, coordonné par Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut, Luca d’Ambrosio, 10-12 avril 2017, Château de Goutelas.
• Paris, 2016 « Histoire de la notion de responsabilité », Séminaire du laboratoire de sociologie (Université Panthéon-Assas) dirigé par Mme Dominique Fenouillet, jeudi 13 octobre 2016.
• Paris, juillet 2016 : « Aux origines de la doctrine sur les renonciations à succession future : le canon Quamvis (VI°, 1, 18, 2) », Fifteenth International Congress of Medieval Canon Law.
• Paris, 2015 : Communication au séminaire sous forme de colloque Prendre la responsabilité au sérieux, organisé par Alain Supiot au Collège de France (11-12 juin 2015) sur ”Histoire de la responsabilité en Occident”.
• Paris, 2014 : Communication au colloque organisé par l’Institut d’histoire du droit et la Cour de cassation Les sources du droit à l’aune de la pratique judiciaire sur ”La place et la valeur des rapports et des avis : approche historique”.
• Paris, 2014 : Communication au colloque Sacré et responsabilité (21-22 novembre) organisé par Guerric Meylan, sur ”Le sacré dans la responsabilité civile”.
• Helsinki, 2014 : Communication au Colloque Historiography and sources of commercial Law prononcée en anglais sur ”Les origines du Code de commerce français : naissance et vicissitudes du projet Gorneau”.
• Paris, 2014 : Communication au Colloque Valeur juridique et force performative du langage dans la tradition romanistique (24-27 septembre), sur ”La sponsio et le terme responsabilité : histoire de la formation d’un mot”
• La Roche-sur-Yon, 2014 : Communication aux Journées d’Etudes de la Roche-sur-Yon « Autour de Philippe Auguste » : « L’essor des droits savants à l’époque de Philippe Auguste ».
• Lille, 2014 : Communication à la Journée d’études Bases de données et Histoire de la justice, organisé par les Archives départementales du Nord et le Centre d’Histoire Judiciaire (Université de Lille 2) : « conclusions »
• Paris, novembre 2013 : Communication au colloque coorganisé par le Centre d’Etude d’Histoire Juridique (CNRS, Université Panthéon-Assas), dirigé par O. Descamps, les Archives nationales et l’Université Paris IV, tenu les 12 et 13 novembre 2013 sur Les parlements de France : logiques et pratiques documentaires : « Terrasse et les archives du Parlement de Paris ».
• Reims, février 2013 : Communication au colloque international organisé par Marie Houllemare, Diane Roussel et Olivier Descamps, Les juridictions locales et les justiciables XIVe-XVIIIe siècles. La proximité judiciaire, entre institution et pratiques sociales : « Conclusions »
• Paris, 2012 : Communication au colloque organisé par le professeur Claude Blumann, Les frontières de l’Union européenne, sur « La formation historique des frontières européennes ».
• Paris, 2011 : Communication au colloque organisé par Laurent Pfister, Franz-Stefan Meissel, D’une commémoration l’autre : le bicentenaire de l’ABGB, sur « La responsabilité civile dans l’ABGB et le Code civil : une étude comparative ».
• 2011 : Communication dans le cadre du cycle : L’influence du droit canonique sur la culture juridique européenne : « La procédure sommaire dans la doctrine juridique médiévale ».
• Grasse, 2011 : Communication au colloque Grasse, « L’ecclésiologie de Benoît XIV »
• Tours, 2011 : Communication au colloque Arrêts notables, arrêts mémorables à la Renaissance (fin XVe-début XVIIe siècle), colloque organisé au Centre d’études supérieures de l’université de Tours (CESR), les 2-3 juin 2011, dir. G. Cazals, St. Geonget sur « Quelques remarques sur la responsabilité dans l’œuvre de Jean Papon ».
• 2010 : Communication au colloque Les Églises face au pluralisme juridique et aux conflits d’autorités XVe- XVIIIe s., sur « Le déclin des officialités à l’époque moderne ».
• 2010 : Communication au colloque Droit et morale. Aspects contemporains, le vendredi 4 juin sur « Ancrages historiques »
• Sceaux, 2010 : Communication dans le séminaire du Master 2 de Droit canonique (Université Paris XI) sur « La fondements canoniques médiévaux de la responsabilité civile ».
• Paris, 2009 : Actualités du ministère de la Justice, 10 juillet 2009 : « Les origines de l’article 516 du Code civil ».
• Paris, 2009 : Actualités du ministère de la Justice, 13 octobre 2009 : « L’article 1382 : le principe général de la responsabilité pour faute personnelle et les raisons de son intégration dans le Code civil de 1804 ».
• Paris, 2009 : Journées Jean Gaudemet, 27-28 novembre 2009, rencontres Université Paris 2-Université de Roma « La Sapienza » : « La naissance d’une action en concurrence déloyale au XIXe siècle ».
• Florence, 2008 : Colloque interdisciplinaire des Universités de Paris, Villa Finaly (Florence) sur L’Europe en recherche. Représentations, pertinence des modèles, organisation et prospectives, 23-25 octobre : « L’apport de l’histoire du droit à la recherche d’un nouveau droit privé commun »
• Rome, 2008 : Journées Jean Gaudemet, 3-4 octobre, Université de Rome La Sapienza : « L’influence du droit canonique médiéval sur la responsabilité civile ».
• Vigoni, 2008 : Colloque sur L’influence du droit canonique sur la culture juridique européenne, Villa Vigoni (Italie), 10-13 avril, « L’apport du droit canonique médiévale sur la théorie de la responsabilité ».
• Paris, 2007 : Société d’Histoire du droit, communication le samedi 17 mars sur « Le damnum infectum dans la doctrine juridique médiévale »
• Kiel, 2007 : Colloque à l’université de Kiel dans le cadre de la Rechtshistorischen Wochenende 16-18 février 2007, communication en allemand sur « La caution damni infecti dans le droit médiéval »
• Reims, 2006 : Colloque « Jeux et Société », 9 et 10 mars 2006, Université de Reims : « Rapport de synthèse ».
• Paris, 2006 : Institut Michel Villey, Journées consacrées au Bicentenaire du Code civil (Sixième journée : le 20 octobre) : Destin du Code civil : « Le destin de l’article 1382 », à paraître en 2007 dans le tome 47 de la Revue Droits consacré au destin du Code civil.
• 2005 : Journée pluridisciplinaire de l’École doctorale des Sciences de l’Homme et de la Société sur le secret (9 décembre) : « Brefs rappels sur la place du secret dans l’ancien droit français ».
• Paris, 2004 : Colloque pour le Bicentenaire du Code civil : « Genèse du Code civil », organisé par l’Association Française pour l’Histoire de la Justice et le Sénat tenu au Sénat les 22 et 23 novembre 2004, communication sur « La responsabilité dans le Code civil de 1804 ».
• Paris, 2004 : Institut Michel Villey, Journées consacrées au Bicentenaire du Code civil : « L’esprit de l’article 1382 ».
• Paris, 2003 : Table ronde « La dette et le juge : juridiction gracieuse et juridiction contentieuse du XIIIè au XVè siècle (France, Italie, Espagne, Angleterre, Empire) », dans le cadre de la chaire au Collège de France du Professeur Pierre Toubert d’Histoire méditérranéenne au Moyen âge et placée sous l’égide de la Fondation Hugot, 15 et 16 mai 2003 : communication sur l’« Histoire de la notion d’obligation ».

Chroniques

• Collaboration à la « Chronique d’histoire du droit canonique » au côté des professeurs Franck Roumy et Stéphane Boiron, in L’Année canonique, t. 46, 2004, p. 313-426.
• Chronique d’histoire du droit des contrats dans la Revue des Contrats en collaboration avec Emmanuelle Chevreau et Laurent Pfister depuis 2012 :
  • « Quelques remarques sur l’apport de l’histoire du droit à la recherche d’un droit privé européen », RDC, 2012/3, p. 739-753.
    • « Plura sunt negotia quam vocabula. Pactes et contrats innommés : à propos d’une thèse récente d’histoire du droit médiévale », in RDC, 2013/2, p. 475-487.
    • « Du pactum de retrovendendo à la vente avec la faculté de rachat : quelques jalons historiques avant le Code civil », in RDC, 2015/2 382-389

Fascicules

• Actualisation du fascicule « Histoire de la construction européenne », Union européenne (fasc. 100), p. 1-34.

Notices

Notices dans le Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle, sous la direction de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et Jacques Krynen, Puf, Paris, 2007, de :

• André Barrigue de Montvalon
• Hyacinthe de Boniface
• Barnabé Brisson
• François Dareau
• Claude Erard
• Pierre-Louis Claude Gin
• François Le Douaren
• Edmond Mérille
• Julien Pilieu
• Michel Prévôt de la Jannés
• François Ragueau

Comptes-rendus

• Alessandro Dani, Il processo per danni dati nello Stato della Chiesa (secoli XVI-XVII), Mondozi Editore, Bologna, 2006 (Archivio per la storia del diritto medioevale e moderno, 10), 351 p., BEC, 2008/1, p. 287-289.
  Marta Peguera-Poch, Aux origines de la réserve héréditaire du Code civil : la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles), préface d’Anne Lefebvre-Teillard, Aix-Marseille, PUAM, 2009, RHDFE, 88 (3), 2011, p. 431-433.