Les grands jours médiévaux et modernes. Une histoire politique et institutionnelle de la justice (XIVe-XVIIe siècle)
Journée d’étude organisée par le Cehj, La Sorbonne et les Archives Nationales le 28 septembre 2021 aux Archives Nationales, Hôtel de Soubise.
Le 30 janvier 1666 sont clos les derniers grands jours du parlement de Paris, qui se tenaient depuis le 25 septembre 1665 à Clermont, en Auvergne. Depuis leur institutionnalisation au milieu du XVe siècle, une vingtaine de sessions – dont les registres sont presque tous conservés aux Archives nationales – avaient été tenues dans plusieurs villes du royaume, pour la plupart au XVIe siècle.
La fin de cette dernière session, la plus célèbre, marque en même temps le début de l’écriture de l’histoire des grands jours. C’est en cette même année 1666 que Nicolas Dongois, futur greffier en chef au parlement de Paris, propose la première des trois synthèses qui existent à ce jour sur l’institution . La seconde, très approximative, est élaborée par Gustave Trotry au début du XXe siècle – quand la dernière consiste en un très bref article de Jean-Marie Augustin, qui brosse à grands traits l’histoire d’une « cour supérieure foraine sous l’Ancien Régime ». Aucun de ces travaux ne permet de saisir cette juridiction singulière dans l’ampleur de son histoire, entre Moyen Âge et Modernité, et dans la richesse de sa signification politique.
Entre les travaux de Dongois et ceux de Jean-Marie Augustin, un grand nombre d’études d’histoire ou d’histoire du droit ont abordé les grands jours, sans s’y consacrer exclusivement mais en adoptant un angle spécifique – une session en particulier, un acteur contemporain d’une session, une ville ayant accueilli les grands jours à une ou plusieurs reprises ou une thématique transversale sur la longue durée. Ce foisonnement révèle les multiples aspects que peut éclairer l’étude de cette juridiction sur le long terme. Il montre surtout que rouvrir le dossier des grands jours nécessite une enquête collective et un dialogue scientifique. Entre historiens et historiens du droit, mais aussi entre les spécialistes d’histoire urbaine, ceux des pratiques de gouvernement royales comme princières, et bien sûr les historiens du parlement de Paris.
Cette journée d’études consacrée aux grands jours sous l’angle d’une histoire politique et institutionnelle de la justice, consistera à mettre en œuvre un tel dialogue, à travers trois grands axes de réflexion collective.
Le premier est celui du rapport de synonymie, nécessairement signifiant, qu’entretiennent les grands jours du Parlement avec les cours d’appel d’autres seigneurs et princes, qu’ils soient apanagés ou non, et ce tout au long de l’histoire de l’institution. Un deuxième axe consiste à envisager l’ensemble des acteurs qui sont mis en relation par la tenue même des grands jours : le gouvernement royal, les gens du Parlement, mais aussi l’ensemble des auxiliaires et intermédiaires de justice et, bien sûr, les justiciables. Un dernier angle est celui de l’inscription des sessions dans un contexte particulier. De ce point de vue, plusieurs traits et problématiques communs traversent l’histoire du Parlement et de la royauté du XIVe au XVIIe siècle : on peut songer, en amont ou en marge des sessions, aux grandes ordonnances pour la réforme de la justice, ou à l’idée persistante que les grands jours se tiennent après la paix, voire pour faire la paix. Il y a, enfin, la récupération des territoires qui donne lieu, à plusieurs reprises, à l’envoi d’une session en terrain fraîchement reconquis. Point de rupture, donc, entre les sessions médiévales et modernes, mais beaucoup de résonnances que la tenue de cette journée d’études doit permettre d’explorer.
