« Policer la ville et protéger la campagne. Nîmes 1353-1363 »

Publication d’Albert Rigaudière dans Légiférer, gouverner et juger, Mélanges d’histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle), Université Saint-Louis, Bruxelles, 2016
Offerts à Jean-Marie Cauchies, à l’occasion de ses 65 ans.
Textes réunis par Éric Bousmar, Philippe Desmette et Nicolas Simon

Bulletin de souscription

Membre de l’Académie royale de Belgique, Jean-Marie Cauchies a enseigné durant près de quarante années à l’Université Saint-Louis – Bruxelles. En lui offrant ce Liber amicorum à l’occasion de son 65e anniversaire, ses collègues ont souhaité honorer l’importance de son oeuvre scientifique dans le domaine de l’histoire du droit, des institutions et de la vie politique de même que témoigner leur reconnaissance à l’animateur d’innombrables sociétés savantes.

Les contributeurs belges et européens réunis pour cet hommage livrent ici une vingtaine d’études touchant les mécanismes du gouvernement et de la législation, mais aussi la mise en oeuvre de la justice, tant en France et en Italie qu’en Suisse, aux Pays-Bas ou en Belgique. Dans la droite ligne des centres d’intérêt de Jean-Marie Cauchies qui, médiéviste, n’a jamais négligé dans ses travaux les périodes plus récentes, le présent ouvrage embrasse la longue durée, du moyen âge à nos jours. Une biographie du jubilaire ainsi que la liste de ses publications témoignent également de la diversité et de la cohérence de ses approches.

Ce Liber amicorum sera remis à J.-M. Cauchies le 29 novembre 2016 à Bruxelles, lors d’une séance d’hommage dans son université, de concert avec deux autres recueils de Mélanges rassemblant respectivement des études bourguignonnes (Centre européen d’études bourguignonnes) et hainuyères (Hannonia) dédiées au jubilaire.

SOMMAIRE

  • Éric BOUSMAR, Philippe DESMETTE, Nicolas SIMON, Introduction
  • Éric BOUSMAR, Philippe DESMETTE, Nicolas SIMON, Du droit, des institutions et des hommes. Les itinéraires de Jean-Marie Cauchies
  • Publications de Jean-Marie Cauchies

Le moyen âge entre coutumes et droit édictal : Italie, Savoie, France d’oc et d’oïl (IXe-XVe siècle)

  • Antonio PADOA-SCHIOPPA, La giustizia ecclesiastica nei Sinodi lombardi dell’età carolingia
  • Florian MARIAGE, Pouvoirs et institutions au village : décodage de quelques « chartes-lois » du Tournaisis (XIIIe siècle)
  • Albert RIGAUDIÈRE, Policer la ville et protéger la campagne. Nîmes 1353-1363
  • Gérard GUYON (†), L’apport des juges dans la formation et le développement du droit coutumier. L’exemple des coutumes médiévales bordelaises
  • Franco MORENZONI, Quelques remarques à propos d’un manuscrit du Compendium statutorum generalis reformacionis Sabaudie de la Zentralbibliothek de Zurich
  • Jean-Louis GAZZANIGA, La pragmatique sanction attribuée à saint Louis (1268) dans le débat gallican (XVIe – XIXe siècle)

Justice, gouvernement et législation dans les Pays-Bas espagnols (XVIe-XVIIe siècle)

  • Monique VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, Incestum commisit. Contrôle et répression des relations charnelles et des mariages incestueux par le tribunal de l’officialité de Tournai au début du XVIe siècle
  • Emmanuël FALZONE, « Princeps conventionis lege obligetur ». Le pouvoir du Prince et ses limites dans un consilium de Leoninus au comte d’Egmont (Conseil des Troubles, 1567-1568)
  • Gustaaf JANSSENS, L’abolition du Conseil des Troubles du duc d’Albe, un conseil « communément haï » aux Pays-Bas (1573-1576)
  • Hugo de SCHEPPER, Une législation de circonstance aux Pays-Bas sous le gouvernement personnel d’Alexandre Farnèse, 1579-1589
  • Nicolas SIMON, Une culture d’État ? Législation et prise de décision dans les Pays-Bas espagnols (1580-1610)

Réglementation et législation dans la monarchie française, des Pays-Bas au Canada (XVIIe-XVIIIe siècle)

  • Alain WIJFFELS, La loi dans le discours judiciaire : l’article 15 de l’Édit Perpétuel de 1611 dans le ressort du Parlement de Flandre
  • Dominique GAURIER, Les préambules des ordonnances françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles : propagande royale ou véritable programme législatif ?
  • Serge DAUCHY, Faisons deffenses de traitter ny donner aucunes boissons enyvrantes aux Sauvages. Politique coloniale et conflits de pouvoir en Nouvelle-France (1657-1668)

Les Pays-Bas autrichiens et le royaume des Pays-Bas. Des Lumières aux Révolutions : Ancien Régime et renouveau des idées (XVIIIe-XIXe siècle)

  • Sébastien DUBOIS, La publication des ordonnances dans les Pays-Bas autrichiens. Souveraineté, légalité, publicité
  • Claude BRUNEEL, Les ventes publiques en Brabant au XVIIIe siècle. Formes et procédures
  • Maxime TONDEUR, La population civile, acteur majeur de la chasse aux déserteurs : un aperçu de l’évolution de la législation sur l’aide à la désertion dans les Pays-Bas autrichiens
  • Bernard VANDERMEERSCH, Ces lois « qui ne sont pas des lois ». Doctrines et justifications ecclésiastiques contre le nouvel ordre législatif à la fin de l’Ancien Régime en Belgique
  • Fred STEVENS, Guillaume Ier, codificateur du royaume des Pays-Bas et la « renationalisation » du droit (1815-1831)

Variations sur l’histoire du droit et son actualité

  • Paul DE WIN, La maison rasée. Regard historique sur les mesures et sanctions envers la demeure des contrevenants et malfaiteurs du moyen âge à nos jours
  • Annette RUELLE, Le pèlerin et la norme. L’art de la formule dans l’ancien droit romain, ou l’invention de l’État de droit par le rite
  • Jacques KRYNEN, Bien légiférer aujourd’hui. Lire Dupin, Bacon, Rebuffe et les autres… Promenade à reculons

PRATIQUE

Souscription et tabula gratulatoria
Le bulletin de souscription peut être envoyé aux Presses de l’Université Saint-Louis – Bruxelles
43 Bd. du Jardin Botanique
1000 Bruxelles (Belgique)
email : pusl@usaintlouis.be

Il est nécessaire de transmettre le bulletin avant le 30 septembre 2016 afin de pouvoir figurer dans la tabula gratulatoria et bénéficier du prix préférentiel de 45 €. Après le 30 septembre, le montant sera de 65 €.

Séance de remise des volumes d’hommage
29 novembre 2016
Salle des examens
Université Saint-Louis – Bruxelles
43 Bd. du Jardin Botanique
1000 Bruxelles (Belgique)

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