Renonciations et successions : quelles pratiques ?

Renonciations et successions : quelles pratiques ?

Contributions de Bernard d’Alteroche et Olivier Descamps Renonciations et successions : quelles pratiques ? Sous la direction de Cécile PÉRÈS Defrénois, Collection : Expertise Notariale ISBN : 978-2-85623-295-8 736 pages – Parution : 05/2017 Prix 75 € Présentation de l’éditeur : À la suite de la loi du 23 juin 2006, la renonciation en matière…

Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau du commerce

Gouverner le commerce au XVIIIe siècle. Conseil et Bureau du commerce

Publication de Sébastien Vosgien, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France/IGPDE, mai 2017 Présentation éditeur : Le Conseil et le Bureau du commerce constituent l’instance principale de l’administration royale du commerce au XVIIIe siècle. Bien que le roi n’assiste jamais aux séances hebdomadaires, cette institution, créée en 1700 et dissoute en 1791,…

Police de l’eau – Réglementer les usages des eaux : un défi permanent

Police de l’eau – Réglementer les usages des eaux : un défi permanent

Ouvrage collectif coordonné par Anthony Mergey et Frantz Mynard Cet ouvrage est le fruit du colloque « Réglementer l’eau : un enjeu permanent. Formes et variétés de la police de l’eau » qui s’est tenu le 21 mars 2014 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes. Il reprend et développe les…

« Décentralisation »

« Décentralisation »

Publication d’Anthony Mergey avec Nicolas Kada Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, sous la dir. de N. Kada, R. Pasquier C. Courtecuisse et V. Aubelle, Paris, Berger-Levrault, 2017, pp. 360-364. Argumentaire éditeur : Explorez l’univers des collectivités locales à travers 180 entrées thématiques, réunies au sein d’une somme inédite ! Mondialisation, réformes des administrations publiques locales,…

« Handbuch des französischen Civilrechts (a Textbook of French Law). 1808. Karl Salomo Zachariae (1769-1843) »

« Handbuch des französischen Civilrechts (a Textbook of French Law). 1808. Karl Salomo Zachariae (1769-1843) »

« Handbuch des französischen Civilrechts (a Textbook of French Law). 1808. Karl Salomo Zachariae (1769-1843) », in Serge Dauchy, George Martyn, Anthony Husson, Heikki Pihlajamäki, Alain Wijffels (eds), (The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing), Cham, Springer, 2016, p. 336-339.

« Droits et justices au moyen âge. Recueils d’articles d’histoire du droit »

« Droits et justices au moyen âge. Recueils d’articles d’histoire du droit »

Table des matières Docteur d’État en droit, agrégé d histoire du droit et de droit romain, Jean-Marie Carbasse est aujourd’hui professeur émérite de l’Université de Montpellier, après avoir été professeur successivement aux Université de Rouen, Perpignan, Paris V, Paris II et Montpellier. Les responsabilités administratives et scientifiques ont été nombreuses au cours de sa carrière…

Conférences et séminaires de Monsieur Lihong Zhang

Conférences et séminaires de Monsieur Lihong Zhang

Mercredi 18 janvier 2017, de 14 h à 15 h « La réception du droit romain en Chine. Histoire et problèmes actuels » Salle Collinet Centre Sainte-Barbe Mercredi 25 janvier, de 15 h à 17 h « La cause du contrat en droit romain » Salle Collinet Centre Sainte-Barbe Jeudi 26 janvier, de 10 h à 13 h « Le…

« Remonstrer que ladite place est commune et publicque et pour les usaiges communs édiffiée » (1499)

« Remonstrer que ladite place est commune et publicque et pour les usaiges communs édiffiée » (1499)

Publication d’Albert Rigaudière Publié en ligne Memini. Travaux et documents Revue savante éditée par la Société des études médiévales du Québec Mots-clés : histoire urbaine, place publique, finances urbaines Géographique : Nîmes, France, Europe Index chronologique : Moyen Âge Plan I Conflits 1474-1475 : « Lesdictzs consuls […] firent icelle loge démolir et abattre pour…

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