Titres universitaires
- IEP (Paris)
- Licence ès lettres
- Docteur en droit, Agrégé des Facultés de droit
Thème de recherche
- Histoire du droit privé
Ouvrages
- Codes noirs. De l’esclavage à l’abolition, textes présentés par André Castaldo, introduction de Ch. Taubira, Paris, éd. Dalloz, Coll. A savoir, Paris, 2006.
- Introduction historique au droit, Paris (éd. Dalloz, Coll. « Précis »), 2ème éd., 2003, 452 p.
- Histoire du droit civil (en collaboration avec J.-Ph. LEVY), éd. Dalloz (Coll. Précis), 2002, 1544 p. (prix Claude Berthault 2003 de l’Académie des sciences morales et politiques).
- Histoire des institutions et des faits sociaux, en collaboration avec P.-C. TIMBAL, Paris (Dalloz, Coll. « Précis » ), 10ème éd., 2000, 675 p.
- Les méthodes de travail de l’Assemblée nationale constituante (1789-1791), Paris (Presses Universitaires de France, Coll. « Léviathan »), 1989, 512 p.
- Seigneurs, villes et pouvoir royal en Languedoc : le Consulat médiéval d’AGDE (XIIIe-XIVe siècles), Paris, Picard, 1974, 633 p. (prix de l’Association des Historiens des Facultés de droit ; ouvrage honoré d’une subvention du Ministère de l’Education Nationale).
- « L’Eglise d’AGDE (Xe-XIIIe siècles) », Paris (Presses Universitaires de France, Travaux et Recherches de la Faculté de Droit de Paris), 1970, 203 p.
Articles
- « Fontaines, Beaumanoir et la « soutenance » des puînes », dans la R.H.D.? 2023? P. 367-392.
- « Quelques tendances immobilisatrices de l’ancien droit français », Mélanges en l’honneur du Porfesseur Bernard Ancel, Paris, 2018, p.365-383.
- « L’ours d’Ardres et la « redevance » des médecins exerçant en clinique privée », dans Ecrits de droit de l’entreprise. Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten, Paris, 2015, p. 399-432.
- « Le grand archidiacre veut son blé (A.N. X1A 10 323v B, 17 janvier 1346 n.s.) », Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, ed. D. Salles, A. Deroche et R. Carvais, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2015, pp. 335-352.
- « Droit coutumier et droit écrit : encore l’Auvergne (22 décembre 1386) », dans RHD, 2012, n° 2.
- « Regard sur la ménagerie de l’article 524 du Code civil », Droit, Administration et Justice. Mélanges en l’honneur des Professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, Nancy, 2011, p. 113-177.
- « Les « Questions ridicules » : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles », Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe, n° 157, 2011, p. 55-144 et Droits, n° 53, 2012, p. 67-177.
- « La dot d’une binuba en pays dit « de droit écrit » (Parlement, 12 juin 1339), Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, Paris, 2010, p. 195-215.
- « Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen âge : à propos de vues nouvelles : I- Le roi est-il le maître du droit privé, via le droit romain ? » , Droits, n° 46, décembre 2007, p. 117-158.
- « II- Le droit romain est-il le droit commun ? », Droits, n° 47, juillet 2008, p. 173-248.
- « Les constructions en droit coutumier », Mélanges offerts à M.-L. Carlin, La mémoire du droit, Paris, 2008, p. 153-180.
- « Le mari et les conquêts du ménage au début du XIVe siècle », Auctoritas, Mélanges offerts à Olivier Guillot, éd. Pu Paris-Sorbonne, 2006, p. 625-634.
- « Propos historiques sur la nature juridique des navires », Revue historique de droit français et étranger, 2005, p. 247-272.
- « Le Code civil, les lois de la Troisième République et les actes dits lois de Vichy », Le Code civil. Un passé, un présent, un avenir, Ed. Dalloz, 2004, p. 237-273.
- « Quelques textes sur l’inaliénabilité des immeubles au Moyen âge en pays de coutume », Revue historique de droit français et étranger, 2003, p. 227-235.
- « Autour du Code noir (1685) », Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français, n° 1, 2002, p. 19-30.
- « Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation », Tijdshrift Voor Rechtsgeschiedenis , t. LXVIII, janvier 2000, p. 1-46.
- « Les Majorats napoléoniens », Revue de Recherche Juridique. Droit prospectif, 1997-2, p. 479-525.
- « Le four d’ Oudard Cornet : une affaire banale devant le Parlement de Paris (XIVe siècle) », Milieux naturels, espaces sociaux. Etudes offertes à Robert Delort, Publications de la Sorbonne, Paris, 1997, p. 479-493.
- « La Révolution et les émigrés : les partages de présuccession », Revue d’Histoire du droit français et étranger, t. 71, 1993, 32 p.
- « Le testament de Jean-Jacques de Cazenave, seigneur des fiefs réunis du Gleffien et du Marais à Oulins (1773 », Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert, Paris, 1989, p. 143-150.
- « Comptes consulaires de Conas (1408) », Mélanges de Philologie et de Toponymie romanes offerts à Henri Guiter, Perpignan, 1981, 20 p.
- « A propos de la question des feux au XIVe siècle », Hommage à Jacques Fabre de Morlhon, Albi, 1978, 6 p.
- « Les « Questions péruviennes » de Bartolomé de Las Casas (1564) », Foi et Vie, janvier-avril 1978, 59 p.
- « Les procès et les excès de Pierre II de Maumont, sire de Tournoël », Etudes offertes au Pr Emérentienne de Lagrange, Paris, 1978, 20 p.
- « L’histoire juridique de l’article 1781 du Code civil : « Le maître est cru sur son affirmation … », Revue d’histoire du droit français et étranger, t. 55, 1977, 26 p.
- « L’élection consulaire à Pézenas au Moyen âge », Annales de l’Université des Sciences de Toulouse, t. XXIV, 1976, 21 p.
- « Crises du XIVe siècle et démographie dans la région piscénoise », Fédération Historique du Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1976, 25 p.
- « Le roi, l’évêque et les pirates : Agde, 1332 (à l’origine de l’inaliénabilité du domaine public », Fédération Historique du Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1971, 10 p.
Travaux en cours
- Traduction de Beaumanoir (progressivement mise en ligne sur le site ici)
- « Les garanties contractuelles au XIIIème siècle d’après les Layettes du Trésor des Chartes »
- Le code noir est-il soluble dans le droit romain ? Analogies et réalités coloniales (XVIIe-XVIIIe siècles)