« Histoire du droit de la responsabilité dans le monde occidental »

Publication d’ Olivier Descamps dans « Prendre la responsabilité au sérieux », éd. par A. Supiot et M. Delmas-Marty (novembre 2015)

Presses universitaires de France
432 pages
29.00 €

Présentation éditeur :
Issu d’un colloque international qui s’est tenu au Collège de France les 11 et 12 juin 2015, ce livre vise à restaurer le sens juridique de la responsabilité dans le traitement des trois « marchandises fictives » que sont la nature, le travail et la monnaie. Réunissant des spécialistes de tous les continents, il permet tout d’abord de prendre la mesure historique et culturelle des multiples significations que le principe de responsabilité peut recouvrir. Y sont ensuite examinées les raisons pour lesquelles la globalisation est source d’irresponsabilité en matière écologique, sociale et financière et les moyens de restaurer le principe de responsabilité. Les remèdes ainsi identifiés ont été soumis à une large discussion, débouchant sur des conclusions opérationnelles, propres à nourrir les travaux de la 21e Conférence sur le Climat qui se réunira à Paris en décembre 2015.

Table des matières

INTRODUCTION, par Alain Supiot

LA RESPONSABILITÉ AU PRISME DES CIVILISATIONS

Chapitre 1 – Traduire la responsabilité
Jean-Noël Robert, professeur au Collège de France

Chapitre 2 – Aspects de la responsabilité en Chine impériale
Jérôme Bourgon, directeur de recherche au CNRS, membre de l’Institut d’Asie orientale de Lyon

Chapitre 3 – En quête de la responsabilité dans l’Inde brahmanique
Charles Malamoud, directeur d’études honoraires à l’École pratique des hautes études

Chapitre 4 – Les Gardiens de la Terre. Le principe de responsabilité dans l’ordre rituel des sociétés voltaïques
Danouta Liberski-Bagnoud, directrice de recherche au CNRS, membre associé à l’Institut d’études avancées de Nantes

Chapitre 5 – Histoire du droit de la responsabilité dans le monde occidental
Olivier Descamps, professeur à l’université Paris-2 Panthéon-Assas

LA RESPONSABILITÉ À L’EPREUVE DES MARCHANDISES FICTIVES : LA TERRE, L’HOMME, LA MONNAIE

Chapitre 6 – La responsabilité écologique
Laurent Neyret, professeur à l’université de Versailles Saint-Quentin-en Yvelines
William Fletcher, juge à la Cour d’appel du 9e circuit des États-Unis
Li Bin, professeur à l’université normale de Pékin

Chapitre 7 – La responsabilité sociale et sanitaire
Linxin HE, attaché de recherche au Collège de France
Isabelle Daughareilh, directrice de recherches au CNRS, directrice du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale de l’université de Bordeaux
Deisy Ventura, professeur à l’Institut des relations internationales de l’université de Sa o Paulo

Chapitre 8 – La responsabilité financière
Janis Sarra, professeur à l’Allard Law School de l’université de la Colombie britannique
Horatia Muir-Watt, professeur à l’École de droit de Science Po

TITRE 3 : RELEVER LES DEFIS DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ

Chapitre 9 – Identifier les responsables
La responsabilité solidaire dans les réseaux d’entreprises, par Supriya Routh, maître de conférences à l’université du Bengale occidental, chercheur à l’université de Laval
L’État, garant en dernier ressort, par François Brunet, professeur à l’université François Rabelais de Tours

Chapitre 10 – Déclencher l’action en responsabilité
Les lanceurs d’alerte, par René De Quenaudon, professeur à l’université de Strasbourg
L’action civique, par Gregor Murray, professeur à l’École des relations industrielles de l’université de Montréal

Chapitre 11 – Juger de la responsabilité
Le juge national, par Vivian Curran, professeur à la School of Law de l’université de Pittsburgh
Les instances internationales, par Claudia Perrone Moise´s, professeur à l’université de Sa o Paulo
Actualités de l’Alien Tort Claims Act, projection d’un entretien avec Stephen Breyer, membre de la Cour suprême des États-Unis

JALONS POUR UNE RECONNAISSANCE INTERNATIONALE DU PRINCIPE DE RESPONSABILITE

Chapitre 12 – Quelles recommandations en matière climatique ?
Mireille Delmas-Marty, professeur honoraire au Collège de France
Luca d’Ambrosio, chargé de recherche au Collège de France
Antoine Frérot, président-directeur général du Groupe Véolia
Jean Jouzel, directeur de Recherches au CEA, vice-président du groupe de travail scientifique du GIEC
Diane Marie Amann, professeur à la School of Law de l’université de Georgia

Chapitre 13 – Quels remèdes à l’irresponsabilité ?
Kathia Martin-Chenut, chargé de recherche au CNRS, université de Strasbourg
William Bourdon, avocat au barreau de Paris, président de Sherpa
Philippe Pochet, directeur général de l’Institut syndical européen
Stéphane Voisin, responsable de la recherche ESG chez Kepler Cheuvreux
Alain Supiot, professeur au Collège de France

CONCLUSION, par Mireille Delmas-Marty

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