« Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Étude de l’expertise médicale sous l’Ancien Régime »

Publication de Thibault Desmoulins (doctorant) dans l’ouvrage collectif La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : regards croisés, sous la direction de Alexandre Lunel, Philippe Galanopoulos, Sylvie Humbert

La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : regards croisés
Sous la direction de Alexandre Lunel, Philippe Galanopoulos, Sylvie Humbert

Parution : 10/2017
Editions de l’université de Savoie
ISBN : 978-2-8487-4709-5

Présentation de l’éditeur :
La médecine judiciaire a la vertu d’être un pont permettant de relier deux rives : celles de la médecine et du droit. Experts médicaux et juristes s’y côtoient afin de résoudre les difficultés qui relèvent de leurs disciplines respectives. De nos jours, où la médecine judiciaire – ou médecine légale – est devenue une discipline médiatisée, on imagine mal les obstacles qu’elle a dû vaincre pour obtenir ses lettres de noblesse.

Connue dans l’Antiquité romaine, pratiquée à l’époque médiévale, généralisée sous l’Ancien Régime, transformée au temps des Lumières, la médecine légale ne s’impose définitivement comme une interlocutrice privilégiée, reconnue et quotidienne de la justice qu’à partir de la deuxième moitié du XIXe siècle.

Elle doit donc être étudiée au regard de sa construction historique et de sa réalité contemporaine pour comprendre la place et le rôle des experts et de l’expertise dans la construction de la décision judiciaire. Les débats ont réuni universitaires juristes et historiens, experts judiciaires, avocats et magistrats pour apprécier le domaine actuel de l’expertise judiciaire, et, par l’étude de son passé, faire entrevoir ses transformations à travers l’Histoire.

Sommaire

Introduction par Alexandre LUNEL

LA MÉDECINE JUDICIAIRE AU REGARD DE L’HISTOIRE

L’essor de la médecine judiciaire à la fin du Moyen Âge par Franck COLLARD

Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Étude de l’expertise médicale sous l’Ancien Régime par Thibault DESMOULINS

Le medicus jus impune occidendi : fiction littéraire ou réalité juridique ? par Antoine Leca

LA MÉDECINE JUDICIAIRE À L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE

Du colloque singulier à la médecine numérique : quel rôle pour le magistrat ? par Lina WILLIATTE-PELLITTERI

La toxicologie scientifique au service de la justice : évolution et exemple contemporain par Marc DEVEAUX, Gilbert PEPIN

La preuve à l’épreuve et la difficulté du lien causal : l’exemple du vaccin contre l’hépatite B et de la robotique chirurgicale par Claire MICHELET

Le rapport de l’expert médical : un simple avis pour le juge ? par Jacques BUISSON

La médecine judiciaire dans les collections de la bibliothèque de la Cour de cassation par Philippe GALANOPOULOS

Conclusion – Les rapports constants de la justice criminelle et des sciences médicales depuis le XIXe siècle par Sylvie HUMBERT

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